SCoT de Montpellier Méditerranée Métropole

 

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La Communauté d'Agglomération de Montpellier (CAM) a délibéré le 28 juin 2012 afin de lancer la procédure de révision du ScoT.

Le bilan intermédiaire du ScoT approuvé le 17 février 2006  peut être consulté sur le site internet de la CAM.

Vous trouverez ci-dessous pour consultation le Porter à Connaissance (PAC) des services de l'Etat envoyé le 5 août 2013 à la CAM.

> Sommaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Introduction et partie I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Partie II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Partie III - Thème 1 - Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,96 Mb

> Partie III - Thème 2 - Transport, Energie, Communication - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Partie III - Thème 3 - Aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,19 Mb

> Liste des annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> le PAC complémentaire des services de l’État d’octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,25 Mb


Le PAC réglementaire complémentaire spécifique à l'application spatiale de la loi littoral du 6 février 2015 : ATTENTION en 3 fichiers à télécharger :

> le PAC réglementaire complémentaire spécifique à l’application spatiale de la loi littoral du 6 février 2015 page 1 à 27 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

> le PAC règlementaire complémentaire spécifique à l’application spatiale de la loi littoral du 6 février 2015 pages 28 à 55 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,31 Mb

> le PAC réglementaire complémentaire spécifique à l’application spatiale de la loi littoral du 6 février 2015 page 56 à 72 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 32,33 Mb


> le PAC complémentaire des services de l’État d’octobre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,25 Mb

> le PAC règlementaire spécifique à l’application spatiale de la loi littoral de décembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,14 Mb

> le PAC complémentaire des services de l’État de décembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,07 Mb