Extraits d'arrêtés d'enregistrement

 
 

Article 512-46-24 du Code de l'environnement.

> Extrait de l'arrêté n° 2017-I-497 du 26 avril 2017 - Sca Les Vignerons des Soubergues à Saint Pargoire - Enregistrement extension et installations connexes cave coopérative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Extrait arrêté 2017-I-327 du 23 mars 2017 - Carrière des Roches Bleues à St Thibéry - Enregistremenent ISDI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Extrait de l'arrêté n° 2017-I-386 du 30 mars 2017- Les Vignerons du Pays d'Ensérune - Enregistrement extension et installations connexes cave coopérative à Cazouls les Béziers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Extrait de l'arrêté 2017-I-329 du 23 mars 2017 - Sté MB AUTO à Sète - Renouvellement agrément vhu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Extrait de l'arrêté 2017-I-235 du 6 mars 2017 - EPR PORT SUD DE FRANCE - Enregistrement d'installations associées à un terminal frigorifique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Extrait de l'arrêté 2017-I-239 du 3 mars 2017 - SAS AMIEL - Enregistrement d'une installation de préparation de vin et installations connexes à Colombiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Extrait de l'arrêté n° 2017-I-015 du 3 janvier 2017 - Société PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE - Enregistrement d'un entrepôt logistique à BEDARIEUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Extrait de l'arrêté n° 2016-I-1128 du 2 novembre 2016 - Hypermarché CARREFOUR ST CLEMENT DE RIVIERE - Régularisation d'un aelier de transformation de produits alimentaires d'origine animale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Extrait arrêté n° 2016-I-807 du 10 août 2016 - Société LUBRANO et FILS à GIGEAN - Enregistrement d'une boulangerie industrielle située Zae la Clau III à Gigean - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Extrait AP n°2016-I-769 du 2 août 2016- Installation de stockage de déchets inertes à CAUX -SMICTOM PEZENAS AGDE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Extrait arrêté n° 2016-I-696 du 4 juillet 2016 - SCAV Les Vignerons du Pays d'Ensérune - Enregistrement du site de vinification de Nissan les Ensérune et de ses installations connexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Extrait arrêté n°2016-I-681 du 30 juin 2016 - EPR PORT SUD DE FRANCE - Enregistrement des hangars E2 et E3 situés à Sète, zone portuaire, quai Colbert. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Extrait arrêté n°2016-1-543 du 27 mai 2016 - Les Caves du Pays de Quarante et du Pays d'Héric - Extension cave et installations connexes à Quarante - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Extrait arrêté n° 2016-I-247 du 25 mars 2016 - Hypermarché CARREFOUR ST JEAN DE VEDAS - régularisation d'un atelier de transformation de produits alimentaires d'origine animale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Extrait arrêté n° 2016-I-135 du 16 février 2016 - Groupe BARBA - Création d'une unité de transformation de produits d'origne animale à Villeneuve les Béziers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Extrait arrêté enregistrement n°2015-I-1543 du 18 août 2015- Extension cave vinicole à VIAS-SARL Les Domaines Robert Vic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Extrait arrêté n° 2015-01-1511 Société BUESA - Enregistrement d'une installation de traitement de matériaux minéraux naturels et d'une station de transit de matériaux à ST JEAN DE VEDAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Extrait arrêté n° 2015-I-121 du 27 janvier 2015 - SYSTEME U - CENTRALE REGIONALE SUD à VENDARGUES : Réactualisation au régime enregistrement et prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Extrait arrêté n° 2015-I-122 du 27 janvier 2015 SYSTEME U CENTRALE REGIONALE SUD à VENDARGUES : Réactualisation au régime enregistrement et prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

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> Extrait arrêté n° 2015-I-124 du 27 janvier 2015 - BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DE L'OUEST HERAULT à BEZIERS : Reclassement au régime enregistrement et prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

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> Extrait d'arrêté enregistrement n° 2014-I-2076 du 19 décembre 2104-SCAV La Montagnacoise à MONTAGNAC - Extension d'une cave vinicole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Extrait arrêté enregistrement n°2014-I-1949 du 25 novembre 2014- Création d'un entrepot de stockage de vin conditionné - MAUREILHAN - SA TRILLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Extrait de l'arrêté d'enregistrement n° 2013-1-1959 du 9 octobre 2013 pour l'exploitation par la commune de Balaruc les Bains d'une blanchisserie industrielle à GIGEAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Extrait de l'arrêté d'enregistrement n° 2013-1-1706 du 5 septembre 2013 pour l'exploitation par la société TOTAL MARKETING SERVICES d'une station-service (réaménagement d'un site existant) à MONTPELLIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Extrait de l'arrêté d'enregistrement n° 2013-I-255 du 6 février 2013 relatif à l'exploitation d'un centre de recyclage de matériaux inertes à LESPIGNAN par la SAS HOLDING BRAULT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Extrait de l'arrêté d'enregistrement n° 2012-I-1387 du 21 juin 2012 relatif à l'exploitation par la société des Pétroles SHELL d'une station-service (réaménagement d'une station-service existante) à MONTBLANC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 
 

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