Extrait d'arrêté

 
 

> Arrêté déclarant l'ouverture d'une enquête publique commune de PERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> BRL – servitudes de canalisation d’irrigation – maillon biterrois 2ème tranche - Aqua Domitia - Commune de Servian - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> BRL – servitudes de canalisation d’irrigation – maillon biterrois 2ème tranche - Aqua Domitia - Commune de Bassan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> SAUVIAN Réaménagement de la place de l’Église - DUP + Cessibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> ST SATURNIN de LUCIAN Expropriation DUP Cessibilité SCI PLANTADE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> SERIGNAN - ZAC LES JARDINS DE SERIGNAN - extrait arrêté DUP + cessibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> VALRAS-PLAGE - Prolongement de la rue des Canottes - Déclaration d'utilité publique et Cessibilité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Extrait arrêté DUP+Cess captage Peyne-Castelnau PEZENAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> extrait DUP ZA Viargues Colombiers CC La Domitienne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

> Projet d’amélioration de la fonctionnalité de la salle polyvalentede Maureilhan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Projet de création d’un parking public en centre-ville à Magalas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Extrait de l’arrêté N° 2014-II-1885 du 17/11/14 ZAC Montagnac Avenir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Projet urbain du Levant, Espondeilhan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Projet d'aménagement d'une place publique, commune d'Agde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté N° 2014-II-731 portant déclaration d’utilité publique et cessibilité concernant la parcelle cadastrée A N° 433 sur la commune Saint-Gervais sur Mare - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Arrêté N° 2014-II-730 portant Déclaration d'utilité publique concernant les parcelles cadastrées RT157 et RT158 sur la commune de Béziers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> ZAC La Glacière sur la commune de Nissan-lez-Ensérune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Arrêté déclarant d'utilité publique la restauration de 4 immeuble dans le centre ville d'Agde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Arrêté concernant le projet Aqua Domitia - maillon biterrois 1ère tranche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté concernant le captage de Fatou, commune de Castanet-le-Haut - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté concernant le captage de l'Adrech, commune de Castanet-le-Haut - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté concernant l’opération de restauration immobilière concernant 2 immeubles situés 5, 5bis et 7 avenue Saint Saëns dans le PRI « centre ville » de Béziers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté concernant les travaux de -ressuyage des terres agricoles de la plaine-, Coursan, salle d'Aude et Narbonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Arrêté N° 2013-II-2048 portant autorisation de création d’une chambre funéraire sur la commune de Bessan par la SARL Pompes funèbres Casanova - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Arrêté concernant l'extension de la station d'épuration de Béziers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> arrêté fermeture Captage des Condamines PERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> arrêté fermeture extension chambre funéraire pech Bleu BEZIERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Captage Camp del Tour, commune de La Salvetat sur Agout - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Arrêté déclarant d'utilité publique le projet de création de la ligne 5 du tramway - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

> Travaux de dérivation des eaux souterraines pour l'alimentation en eau potable du village de Causses et Veyran - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Captage de Combebelle, implanté sur la commune de Villespassans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Captage du Priou, implanté sur la commune de Pierrerue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Captage de Belleraze, implanté sur la commune de Saint Jean de Minervois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Captage des Caramudes commune de Montblanc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Captage de Carals sur la commune de Montblanc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Captage des Blaquières, implanté sur la commune de Riols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Captage de la source de la Blaquières situé sur la commune de Riols - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Autorisation pour le Captage du Mont Liausson sur la commune de Liausson - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

> Création du quartier Clermau et cessibilité des terrains nécessaires, commune de Saint Martin de Londres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Création d'une réserve foncière pour la réalisation du pôle d'excellence rurale sur la commune de Valros - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Projet de ZAC Le Caritat sur la commune de Saint-Thibéry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> RD145, aménagement de l’allée des platanes entre Prades le Lez et Saint Clément de Rivière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Aménagement de la RD5 pour la déviation de Montbazin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
 

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