Extraits d'arrêtés d'autorisation d'exploiter

Mis à jour le 13/04/2017
Article R 512-39 du Code de l'environnement.
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Télécharger Autorisation temporaire d'exploiter un abattoir d'ovins - MONTPELLIER - Association La Bergerie Languedocienne PDF - 0,23 Mb - 30/08/2016
Télécharger Renouvellement d'autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers à St Thibery. Société EIFFAGE GTE PDF - 0,22 Mb - 08/08/2016
Télécharger Renouvellement d'autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud. Société EUROVIA GPI. SATURARGUES. PDF - 0,16 Mb - 30/06/2016
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Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-1-320 du 19 avril 2016 - Société RICARD SA à Bessan - Prescriptions complémentaires d'exploitation PDF - 0,78 Mb - 20/04/2016
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-01-201 du 14 mars 2016 autorisant la société EIFFAGE TP à exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume sur la commune de SAINT THIBERY PDF - 0,30 Mb - 15/03/2016
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-1-241 du 18 février 2016 autorisant la société BIOCAMA Industrie à exploiter en renouvellement et extension la carrière située sur la commune d'ARGELLIERS. PDF - 0,20 Mb - 22/02/2016
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Télécharger Extrait APC n° 2016-I-044 du 18 janvier 2016 - Société PLACOPLATRE - Prescriptions complémentaires suite à la création de l'atelier Isossol PDF - 0,63 Mb - 20/01/2016
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Télécharger APC n°2014-I-1563 du 12 septembre 2014- Modification des conditions de remise en état- Carrière St André de Sangonis- Société BERNADOU et Fils PDF - 0,16 Mb - 16/09/2014
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Télécharger Extrait de l'arrêté complémentaire de modification du périmètre d'exploitation et conditions de remise en état SODICAPEI à LOUPIAN PDF - 0,22 Mb - 02/07/2014
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Télécharger Extrait de l'arrêté d'enregistrement n°2014-01-445 du 17 mars 2014 pour l'exploitation par la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises pour le compte du Service de déminage de Montpellier d'un dépôt d'explosifs et de munitions PDF - 0,17 Mb - 19/03/2014
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2014-I-071 du 16 janvier 2014 autorisant la société ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONALE à exploiter une plate-forme logistique à VILLENEUVE LES BEZIERS et BEZIERS PDF - 0,17 Mb - 20/01/2014
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-I- 2441 du 27 décembre 2013 - Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée- Prescriptions complémentaires relatives à l'installation de stockage de déchets non dangereux située à BEZIERS, Saint-Jean-de-Libron PDF - 0,15 Mb - 30/12/2013
Télécharger AP n°2013-01- 2363 du 17 décembre 2013 - Société GSM - Nouvelles prescriptions encadrant les conditions de tirs de mines pour la poursuite d’exploitation de la carrière sise au lieu-dit l'Arbousier à CASTRIES PDF - 0,02 Mb - 27/12/2013
Télécharger N°2013-01-2323 du 10 décembre 2013 - Société CARAYON LANGUEDOC - Autorisation d'exploitation,· en renouvellement et en extension, d'une carrière de calcaires et de quartzites sur le territoire des communes de SAINT-PONS-DE-THOMIERES et de RIOLS, et de PDF - 0,04 Mb - 27/12/2013
Télécharger N°2013-01-2378 du 20 décembre 2013 - Société STPC à BRISSAC au lieu-dit Devois de la Vernède - Autorisation d'exploitation d'une carrière de de calcaires et d'équipements annexes sur le territoire de la commune de Brissac PDF - 0,02 Mb - 27/12/2013
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2305 du 6 décembre 2013 autorisant la SARL CAMBON ENERGIE à exploiter un parc éolien dit de LA ROCAILLE à CAMBON ET SALVERGUES PDF - 0,15 Mb - 16/12/2013
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2103 du 29 octobre 2013 autorisant la COMPAGNIE IBM FRANCE à exploiter un centre d'hébergement informatique (extension) à GRABELS PDF - 0,17 Mb - 07/11/2013
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2040 du 22 octobre 2013 autorisant la société HAIFA FRANCE à exploiter une installation de formulation d'engrais minéraux à LUNEL-VIEL PDF - 0,15 Mb - 25/10/2013
Télécharger N°2013-01-1202 du 19 juin 2013 - Entreprise BERNADOU et Fils SARL à ANIANE - Autorisation d'exploitation d'une carrière de sables et graviers sur le territoire de la commune d'ANIANE PDF - 0,03 Mb - 04/07/2013
Télécharger N° 2013- 01- 1201 du 19 juin 2013 - Société Carrières de Carlencas à Carlencas et Levas- Autorisation d'exploitation d'une carrière de sables dolomitiques et de dolomies, commune de CARLENCAS ET LEVAS PDF - 0,02 Mb - 04/07/2013
Télécharger N° 2013-01- 1158 du 14 juin 2013 - Société Calcaires du Bitterois à Béziers et Vendres- Transfert d'exploitant pour la carrière sise au lieu-dit Brisefer et la carrière sise au lieu-dit Garrigue de Bayssan exploitée jusqu'ici respectivement par les sociét PDF - 0,03 Mb - 02/07/2013
Télécharger N°2013-01-1150 du 14 juin 2013 - Société Carrières des Roches Bleues à USCLAS DU BOSC - Transfert d'exploitant pour la carrière sise au lieu-dit Pioch Camp PDF - 0,02 Mb - 02/07/2013
Télécharger N°2013-01-1109 du 12 juin 2013 - Société GSM à Castries - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions de remise en état partiel de la carrière sise au lieu-dit L'Arbousier PDF - 0,03 Mb - 02/07/2013
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-1233 du 25 juin 2013 autorisant la société OUATTITUDE à exploiter une unité de fabrication de ouate de cellulose à SERVIAN PDF - 0,19 Mb - 01/07/2013
Télécharger N° 2013-01- 1109 du 12 juin 2013 - Société GSM à Castries - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions de remise en état partiel de la carrière sise au lieu-dit L'Arbousier PDF - 0,02 Mb - 01/07/2013
Télécharger N° 2013-01- 1108 du 12 juin 2013 - Société LRM à Saturargues - Arrêté complémentaire d'autorisation d'assurer indistinctement l'approvisionnement des chantiers du contournement Nîmes- Montpellier et du doublement de l'A9 PDF - 0,02 Mb - 01/07/2013
Télécharger N° 2013-01- 1104 du 12 juin 2013 - Société SAMAC à Saint Pons de Thomières - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions d'exploitation de la carrière de marbre PDF - 0,02 Mb - 01/07/2013
Télécharger Autorisation du 17 avril 2013 accordée à la société SAS HOLDING BRAULT en vue d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers sur la commune de Béziers, Zone d'activité Béziers Ouest PDF - 0,01 Mb - 18/04/2013
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-I-185 du 22 janvier 2013 autorisant la société ISOBOX TECHNOLOGIES à exploiter une usine de production de pièces en polystyrène expansé à VENDARGUES PDF - 0,19 Mb - 11/04/2013
Télécharger Autorisations accordée à la société LA PIERRE DE FRANCE en vue de se substituer à la société LA LANGUEDOCIENNE DE MARBRE pour l'exploitation d'une carrière située à Laurens au lieu-dit Le Causse PDF - 0,09 Mb - 14/12/2012
Télécharger Autorisations du 20/11/12 accordées à la société ITALMARBRE POCAÏ en vue de se substituer à la société ITALMARBLE POCAÏ pour l'exploitation de quatre carrières situées à Laurens aux lieux-dit Le Causse et Bois de Fouïsse(3) et à Félines Minervois au lieu- PDF - 0,20 Mb - 22/11/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2012-01-2460 du 15 novembre 2012 autorisant la société Carmeuse France à exploiter une carrière de dolomies et de sables dolomitiques à CARLENCAS et LEVAS PDF - 0,12 Mb - 20/11/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n°2012-I-2421 du 8 novembre 2012 autorisant la société OCREAL à exploiter une usine d'incinération et de valorisation énergétique de déchets non dangereux à LUNEL-VIEL PDF - 0,12 Mb - 15/11/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N°2012-01-2400 du 31 OCTOBRE 2012 autorisant la société des Etablissements CASTILLE à exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires à Thézan les Béziers et Murviel les Béziers PDF - 0,17 Mb - 13/11/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2012-I-1841 du 9 août 2012 autorisant la société LAFARGE CIMENTS à utiliser des cendres volantes issues de centrales thermiques sur une usine existante de fabrication de ciments à SETE PDF - 0,09 Mb - 23/08/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté d'autorisation temporaire d'exploiter n° 2012-I-1622 du 20 juillet 2012 d'une installation de démantèlement de bateaux à SETE, Môle Saint Louis, par la Société AUBORD RECYCLAGE PDF - 0,07 Mb - 02/08/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n°2012-01-1510 du 4 juillet 2012 autorisant la société SODICAPEI à exploiter un dépôt d'explosifs souterrain sur la commune de Villeveyrac. PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2012-I-972 du 25 avril 2012 autorisant la Société Carrières des Roches Bleues (CRB) à modifier les modalités de transport des matériaux extraits de la carrière de basalte située sur les communes de BESSAN et SAINT THIBERY PDF - 0,06 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2012-I-871 du 12 avril 2012 autorisant la société Languedoc Roussillon Matériaux à exploiter, en renouvellement et extension, une carrière de matériaux calcaires à SATURARGUES PDF - 0,12 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2012-I-625 du 16 mars 2012 autorisant la société SYSTEME U Centrale régionale Sud à exploiter une plate-forme logistique à CLERMONT L'HERAULT PDF - 0,07 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2011-01-2046 du 21 septembre 2011 autorisant la société SOLAG à exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires en renouvellement et en extension à GIGNAC PDF - 0,04 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2011-I-1837 du 19 août 2011 autorisant la société AUCHAN à exploiter des installations de préparation ou de conservation de produits alimentaires d'origine animale et végétale sur son hypermarché situé à SETE PDF - 0,09 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2011-I-1616 du 21 juillet 2011 autorisant l'EARL Les Plaines de Septimanie à exploiter un élevage canin et une pension canine et féline à PUISSALICON PDF - 0,10 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2011-01-770 du 7 avril 2011 autorisant la société BB ENROBES à exploiter une centrale d'enrobage à Thézan les Béziers PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2010-I-2547 du 18 août 2010 autorisant la société VALORSYS Près des Oliviers à exploiter des installations de tri et de stockage de déchets non dangereux à MONTBLANC PDF - 0,08 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'Arrêté préfectoral n° 2010-I-2546 du 18 août 2010 autorisant la société BIOMETHANISATION près des OLIVIERS à exploiter des installations de traitement de déchets non dangereux fermentescibles à MONTBLANC PDF - 0,08 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2010-1-2536 du 12 août 2010 autorisant la société TERROIRS DU SUD à exploiter une unité de négoce et d'assemblage de vin en vrac (régularisation) à POUSSAN PDF - 0,10 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2010-1-2035 du 24 juin 2010 autorisant la société ORCHESTRA à exploiter une plate-forme logistique constituée d'un entrepôt pour le stockage de produits finis de type textile et chaussures à SAINT AUNES PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012
Télécharger Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2010-1-1987 du 21 juin 2010 autorisant la société SERM à exploiter le biopôle Euromédecine (extension) comprenant des installations de réfrigération, de combustion et des groupes électrogènes à GRABELS PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012
Télécharger Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2010-1-1417 autorisant la société LANGUEDOC GRANULATS à MURLES à étendre l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires et à exploiter une installation de traitement de matériaux PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2010-1-1573 autorisant la société LANGUEDOC ROUSSILLON MATERIAUX à FONTES à exploiter d’une carrière à ciel ouvert de basalte PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012
Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2010-I-1383 autorisant la société REEFER TERMINAL SETE à exploiter une plate-forme logistique constituée d’un entrepôt frigorifique destiné au transit et à l’entreposage de produits alimentaires PDF - 0,11 Mb - 13/07/2012
Télécharger N° 2013-01- 1104 du 12 juin 2013 - Société SAMAC à Saint Pons de Thomières - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions d'exploitation de la carrière de marbre PDF - 0,02 Mb - 17/06/2013
Télécharger N° 2013-01- 1108 du 12 juin 2013 - Société LRM à Saturargues - Arrêté complémentaire d'autorisation d'assurer indistinctement l'approvisionnement des chantiers du contournement Nîmes- Montpellier et du doublement de l'A9 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2013