Etangs Palavasiens (FR9101410 - SIC et FR9110042 - ZPS)
Mis à jour le 10/07/2013
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Structure porteuse chargée d’élaborer ou de mettre en œuvre le Document d’Objectifs :
Syndicat Mixte des Etangs Littoraux
- Cartographie du site SIC et ZPS :
- Arrêté ministériel de désignation du site ZPS :
- Arrêté préfectoral de composition du copil des sites SIC et ZPS :
- Arrêté préfectoral d’approbation du DOCOB SIC et ZPS (en fonction de l’état d’avancement de la démarche) :
- Fiche de synthèse :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Cartographie du site SIC PDF - 0,52 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Cartographie du site ZPS PDF - 9,84 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté ministériel de désignation du site ZPS PDF - 0,03 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral de composition du COPIL des sites SIC et ZPS PDF - 0,42 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral d’approbation du DOCOB SIC PDF - 0,09 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral d’approbation du DOCOB ZPS PDF - 0,09 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Fiche de synthèse PDF - 0,20 Mb - 10/07/2013