Evaluations environnementales

Mis à jour le 18/10/2016

Décret n° 2009-496 du 30 avril 2009.

Télécharger Avis de l'autorité environnementale - SAS Ferme Eolienne de Lespignan - demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien à Lespignan PDF - 0,89 Mb - 18/10/2016

Télécharger Avis autorité environnementale EXTENSION installation stockage de déchets - VILLEVEYRAC -CCNBT PDF - 0,88 Mb - 27/09/2016

Télécharger Avis MRAe du 22/9/2016 - Projet d'extension de l'ISDND à VILLEVEYRAC- CCNBT PDF - 0,41 Mb - 22/09/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale. Renouvellement d'autorisation et d'extension de la carrière de calcaire Nouvelles Carrières du Pic St Loup à Viols le Fort. PDF - 0,73 Mb - 19/09/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale - EPR Port Sud de France - Demande d'autorisation temporaire de démantèlement de navire (Rio Tagus) à Sète PDF - 0,08 Mb - 07/07/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale - Association La Bergerie Languedocienne - Autorisation temporaire d'exploiter une installation d'abattage d'ovins à Montpellier, Domaine de Grammont PDF - 0,62 Mb - 01/07/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale- Communauté agglomération Béziers Méditerranée - Installation de stockage de DND à BEZIERS - Modifications des conditions d'exploitation PDF - 0,88 Mb - 30/06/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale - Société HEXIS SA à Frontignan - Demande d'autorisation d'exploiter (régularisation administrative) une installation de fabrication de films à Frontignan PDF - 0,24 Mb - 11/01/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale. Société EFFIAGE TP. Demande d'autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers à SAINT THIBERY PDF - 0,36 Mb - 24/11/2015

Télécharger Avis de l'autorité environnementale. Société Oc'Via Construction. Demande d'autorisation temporaire d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à VILLENEUVE LES MAGUELONE PDF - 0,51 Mb - 20/11/2015

Télécharger Avis de l'autorité environnementale. Société EUROVIA GPI. Demande d'autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage temporaire à chaud au bitume de matériaux routiers à SATURARGUES. PDF - 0,35 Mb - 20/11/2015

Télécharger Avis de l'autorité environnemenale COLAS MIDI MEDITERRANEE Demande d'autorisation temporaire d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud à MEZE PDF - 0,45 Mb - 26/08/2015

Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale du 9 juin 2015 - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de production de granulés de bois et de cogénération biomasse par CMB THAU ENERGIES BOIS à Frontignan PDF - 2,28 Mb - 11/06/2015

Télécharger Avis autorité environnementale EUROVIA GPI Centrale d'enrobage de matériaux à chaud commune de MAUGUIO PDF - 0,36 Mb - 06/05/2015

Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale du 23 avril 2015 relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une unité d'incinération de boues sur le site de la station d'épuration de Béziers par la CABM PDF - 1,77 Mb - 27/04/2015

Télécharger Avis tacite de l'autorité environnementale du 24 février 2015 - RICARD SA - Demande d'autorisation d'exploiter une installation de distillation et de stockage d'alcool à BESSAN. PDF - 0,04 Mb - 27/02/2015

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Télécharger Avis tacite de l'Autorité Environnementale du 5 mai 2015 - Port Sud de France - Autorisation temporaire de démantèlement de navire PDF - 0,06 Mb - 09/07/2015

Télécharger Avis autorité environnementatle du 9 avril 2015 - Société EOLE RES - Parc éolien à Dio et Valquieres PDF - 2,83 Mb - 01/06/2015

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Télécharger Avis autorité environnementale BIOCOMA INDUSTRIE demande d'autorisation d'exploiter une carrière PDF - 0,42 Mb - 10/04/2015

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 3 novembre 2014- Installation de traitement de matériaux à Cazouls les Béziers et Maraussan- Société Les Sablières du Littoral PDF - 0,21 Mb - 01/12/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 24 septembre 2014-Installation de prétraitement de DASRI à VAILHAUQUES- JCG Environnement PDF - 0,22 Mb - 02/10/2014

Télécharger Avis tacite de l'autorité environnementale -Demande d'autorisation d'exploiter des installations de préparation et conditionnement d'olives-FRONTIGNAN- SARL BARNIER Production PDF - 0,05 Mb - 12/09/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 3 septembre 2014 relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une installation temporaire de traitement de matériaux à BAILLARGUES PDF - 0,40 Mb - 05/09/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 29 juillet 2014 relatif à la demande d'exploitation d'un parc éolien par la société VOLKSWIND à DIO et VALQUIERES PDF - 1,00 Mb - 07/08/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 24 juillet 2014 relatif à la demande de la SARL Domaine de la Baume à SERVIAN PDF - 0,04 Mb - 28/07/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 22 juillet 2014 relatif à la demande d'autorisation d'exploiter une installation de maintenance de wagons et de lavage de citernes ferroviaires à BEZIERS par la société FREEMAN Industrie PDF - 0,04 Mb - 25/07/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 15 avril 2014 sur le projet d'implantation d'un parc éolien à LUNAS lieu-dit Puech GARDE présenté par la société 2L Energie PDF - 0,67 Mb - 20/05/2014

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 27 février 2014 sur le projet de création d' une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers et des installations annexes, Zac de Mercorent à BEZIERS par la Société SAS HOLDING BRAULT PDF - 0,28 Mb - 05/03/2014

Télécharger Evaluation environnementale du 26 février 2014 - Boulangerie industrielle LE FOURNIL BITERROIS à COLOMBIERS PDF - 0,30 Mb - 05/03/2014

Télécharger Evaluation environnementale du 14 janvier 2014 - Demande d'autorisation de la société AMOURES BOUISSAC ENERGIES pour l'exploitation d'un parc éolien dit d'Amourès Bouissac à CEILHES ET ROCOZELS PDF - 0,52 Mb - 22/01/2014

Télécharger Evaluation environnementale du 16 janvier 2014 : avis tacite - Demande d'autorisation de la société CARREFOUR HYPERMARCHES pour l'exploitation d'un hypermarché à SAINT JEAN DE VEDAS PDF - 0,06 Mb - 22/01/2014

Télécharger Evaluation environnementale du 3 janvier 2013 : avis tacite - Demande d'autorisation de la société Carrefour Hypermarchés pour l'exploitation d'un hypermarché à Saint Clément de Rivière PDF - 0,06 Mb - 09/01/2014

Télécharger Evaluation environnementale du 9 décembre 2013 - Demande d'autorisation de la société LES POISSONS DU SOLEIL pour l'exploitation d'une station de pré-grossissement d'alevins de bar-daurade-maigre à FRONTIGNAN PDF - 0,35 Mb - 17/12/2013

Télécharger Projet du GIE OC'VIA Construction en vue d'être autorisé à exploiter une station de transit de matériaux minéraux et d’une installation de concassage-criblage, commune de Saturargues PDF - 0,42 Mb - 22/10/2013

Télécharger Avis du 17 septembre 2013 - Société Parc Eolien des Avant-Monts - Demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien à Ferrières Poussarou PDF - 0,36 Mb - 09/10/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 25 juin 2013 - Société Coopérative Agricole LES TROIS GRAPPES- Demande d'autorisation d'exploiter une cave vinicole (travaux d'aménagement et traitement des effluents d'un site existant) au POUGET PDF - 0,22 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 26 juin 2013 - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de tri et de valorisation de déchets non dangereux à MONTPELLIER, ZAC de Tournezy - Société ONYX PDF - 0,06 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale unique du 17 juin 2013 - ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONALE - Demande d'autorisation d'exploiter une plate-forme logistique à VILLENEUVE LES BEZIERS + demandes de permis de construire à VILLENEUVE LES BEZIERS et BEZIERS PDF - 0,20 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 30 avril 2013 - SA DUCLOS INTERNATIONAL - Demande d'autorisation d'exploiter une usine de formulation d'engrais minéraux à LUNEL-VIEL PDF - 0,43 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis du 22/04/13 sur le projet de carrière de matériaux calcaires et de quartzites de la Sté CARAYON LANGUEDOC sur les communes de Riols et Saint Pons de Thomières PDF - 0,46 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 13 avril 2013 - SARL CAMBON ENERGIE - Demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien de La Planésié à CAMBON ET SALVERGUES PDF - 0,69 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 13 avril 2013 - SARL CAMBON ENERGIE - Demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien La Rocaille à CAMBON ET SALVERGUES PDF - 0,70 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 14 mars 2013 -COMPAGNIE IBM FRANCE à GRABELS - Demande d'autorisation d'exploiter un centre d'hébergement informatique (extension d'un site existant) à GRABELS PDF - 0,06 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis du 13/03/13 sur le projet de la Société Travaux Publics de Concassage d'exploiter une carrière de matériaux calcaires et traitement de matériaux et stockages de produits minéraux qui y sont associés, sur la commune de BRISSAC PDF - 0,23 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 7 janvier 2013 - DISTRIBUTION LEADER PRICE à SAUVIAN- Demande d'autorisation d'exploiter un entrepôt de produits alimentaires et non alimentaires (régularisation) PDF - 0,23 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 7 novembre 2012 sur la demande d'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de ouate de cellulose à SERVIAN par la société SAS OUATTITUDE PDF - 0,11 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 24 août 2012 sur la demande d'autorisation en vue de la création d'une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers sur le territoire de la commune de Béziers présentée par la société HOLDING BRAULT SAS PDF - 0,14 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 1er août 2012 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de sables et graviers (en renouvellement) sur le territoire de la commune d'ANIANE présentée par l'Entreprise R. BERNADOU et FILS PDF - 0,19 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 13 juillet 2012 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de Dolomies et de sables dolomitiques et des installations de traitement des matériaux annexes sur la commune de CARLENCAS et LEVAS, présent PDF - 0,14 Mb - 24/07/2013

Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur la demande d'autorisation en vue de modifier la puissance électrique et de déplacer certaines installations de traitement des matériaux au sein de la carrière dite Naffrie présentée par la Sté Carrières des Roches B PDF - 0,78 Mb - 24/07/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 19 mars 2012 - LAFARGE CIMENTS à SETE - Demande d'autorisation d'utiliser des cendres volantes de centrales therrmiques dans une usine de fabrication de ciments PDF - 0,14 Mb - 13/07/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 20 février 2012 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires (en renouvellement et en extension) sur les communes de Murviel les Béziers et Thézan les Béziers présentée par PDF - 0,18 Mb - 13/07/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 25 janvier 2012 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de Dolomies et de sables dolomitiques sur la commune de CARLENCAS et LEVAS, présentée par la Société SAS CARMEUSE FRANCE PDF - 0,15 Mb - 13/07/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur la demande d'autorisation d'exploiter, par régularisation, de l'usine d'incinération de déchets non dangereux exploitée par la société OCREAL à LUNEL-VIEL PDF - 0,53 Mb - 13/07/2012

Télécharger Communauté d'agglomération de Montpellier - Demande d'autorisation d'exploiter une extension - Casier n°2 - centre de stockage de déchets non dangereux - CASTRIES PDF - 0,17 Mb - 13/07/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur la demande d'autorisation d'exploitation d'un dépôt d'explosifs sur la commune de Villeveyrac présentée par la SODICAPEI PDF - 0,11 Mb - 13/07/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de matériaux calcaires (renouvellement et extension et régularisation) sur la commune de POUSSAN présentée par la société GSM PDF - 0,17 Mb - 13/07/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 11 juillet 2011 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de matériaux calcaires ( renouvellement et extension) et une installation de traitement de matériaux sur la commune de SATURARGUES présentée PDF - 0,16 Mb - 13/07/2012

Télécharger Evaluation environnementale du 4 juillet 2011- Société ISOBOX Technologies - demande d'autorisation d'exploiter une installation de production de pièces en polystyrène expansé à VENDARGUES PDF - 0,14 Mb - 13/07/2012

Télécharger Evaluation environnementale du 3 mai 2011- Système U - Demande d'autorisation d'exploiter une plate-forme logistique- Zone d'activité La Salamane- CLERMONT- L'HERAULT PDF - 0,15 Mb - 02/08/2012

Télécharger Avis de l'autorité environnementale sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de GIGNAC présentée par la société Languedocienne d'Agrégats (SOLAG) PDF - 0,15 Mb - 13/07/2012

Télécharger Evaluation environnementale du 15 mars 2011 : SARL LVCAM - demande d'autorisation d'exploiter un parc animalier dédié aux singes magots Le Royaume des singes à TEYRAN PDF - 0,19 Mb - 05/08/2013

Télécharger Evaluation environnementale du 18 novembre 2010 - Société BB ENROBES à THEZAN LES BEZIERS - Demande d'autorisation d'exploiter une Centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers PDF - 0,44 Mb - 13/07/2012

Télécharger Evaluation environnementale du 17 février 2010 - ENJOY MONTPELLIER à PEROLS - Demande d'autorisation d'exploiter une grande salle multifonctions comprenant des installations de compression et de réfrigération PDF - 0,08 Mb - 13/07/2012

Télécharger Evaluation environnementale du 19 mars 2010 - EARL ELEVAGE DES PLAINES DE SEPTIMANIE à PUISSALICON - Demande d'autorisation d'exploiter un élevage de chiens PDF - 0,07 Mb - 13/07/2012

Télécharger Evaluation environnementale du 18 février 2010 - IBM FRANCE à GRABELS - Demande d'autorisation d'exploiter un centre d'hébergement informatique comprenant des installations de réfrigération PDF - 0,20 Mb - 13/07/2012

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