Extrait d'arrêté
> SERIGNAN - ZAC LES JARDINS DE SERIGNAN - extrait arrêté DUP + cessibilité - format : PDF
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> VALRAS-PLAGE - Prolongement de la rue des Canottes - Déclaration d'utilité publique et Cessibilité - format : PDF
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> Projet d’amélioration de la fonctionnalité de la salle polyvalentede Maureilhan - format : PDF
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> Arrêté N° 2014-II-731 portant déclaration d’utilité publique et cessibilité concernant la parcelle cadastrée A N° 433 sur la commune Saint-Gervais sur Mare - format : PDF
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> Arrêté N° 2014-II-730 portant Déclaration d'utilité publique concernant les parcelles cadastrées RT157 et RT158 sur la commune de Béziers - format : PDF
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> Arrêté déclarant d'utilité publique la restauration de 4 immeuble dans le centre ville d'Agde - format : PDF
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> Arrêté concernant le projet Aqua Domitia - maillon biterrois 1ère tranche - format : PDF
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> Arrêté concernant l’opération de restauration immobilière concernant 2 immeubles situés 5, 5bis et 7 avenue Saint Saëns dans le PRI « centre ville » de Béziers - format : PDF
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> Arrêté concernant les travaux de -ressuyage des terres agricoles de la plaine-, Coursan, salle d'Aude et Narbonne - format : PDF
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> Arrêté N° 2013-II-2048 portant autorisation de création d’une chambre funéraire sur la commune de Bessan par la SARL Pompes funèbres Casanova - format : PDF
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> Arrêté déclarant d'utilité publique le projet de création de la ligne 5 du tramway - format : PDF
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> Travaux de dérivation des eaux souterraines pour l'alimentation en eau potable du village de Causses et Veyran - format : PDF
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> Création du quartier Clermau et cessibilité des terrains nécessaires, commune de Saint Martin de Londres - format : PDF
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> Création d'une réserve foncière pour la réalisation du pôle d'excellence rurale sur la commune de Valros - format : PDF
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> RD145, aménagement de l’allée des platanes entre Prades le Lez et Saint Clément de Rivière - format : PDF
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Documents associés :
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> Aménagement de la RD5 pour la déviation de Montbazin - format : PDF - 0,06 Mb - 25/07/2013
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> RD145, aménagement de l’allée des platanes entre Prades le Lez et Saint Clément de Rivière - format : PDF - 0,02 Mb - 25/07/2013
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> Projet de ZAC Le Caritat sur la commune de Saint-Thibéry - format : PDF - 0,02 Mb - 26/07/2013
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> Création d'une réserve foncière pour la réalisation du pôle d'excellence rurale sur la commune de Valros - format : PDF - 0,02 Mb - 26/07/2013
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> Création du quartier Clermau et cessibilité des terrains nécessaires, commune de Saint Martin de Londres - format : PDF - 0,34 Mb - 26/07/2013
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> Autorisation pour le Captage du Mont Liausson sur la commune de Liausson - format : PDF - 2,86 Mb - 26/07/2013
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> Captage de la source de la Blaquières situé sur la commune de Riols - format : PDF - 0,08 Mb - 30/07/2013
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> Captage des Blaquières, implanté sur la commune de Riols - format : PDF - 0,02 Mb - 30/07/2013
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> Captage de Carals sur la commune de Montblanc - format : PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
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> Captage des Caramudes commune de Montblanc - format : PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
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> Captage de Belleraze, implanté sur la commune de Saint Jean de Minervois - format : PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
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> Captage du Priou, implanté sur la commune de Pierrerue - format : PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
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> Captage de Combebelle, implanté sur la commune de Villespassans - format : PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
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> Travaux de dérivation des eaux souterraines pour l'alimentation en eau potable du village de Causses et Veyran - format : PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013