2016
Mis à jour le 30/11/2016
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Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté portant sur l'aménagement de l'opération la ZAC des Châtaigniers sur la commune de SAINT AUNES - N° MISE : 34-2014-00069 PDF - 0,60 Mb - 19/01/2016
- Télécharger Arrêté portant sur l'aménagement de la ZAC Les Mazes sur la commune de Saint-Drézéry - N° MISE : 34-2014-00119 PDF - 0,50 Mb - 15/03/2016
- Télécharger Arrêté : Montpellier Méditerranée Métropole - Transfert des eaux usées des parties Nord et Est de l'agglomération jusqu'à la station de Maera - Intercepteur Est Amont - Traversée du Lez sur la commune de CASTELNAU LE LEZ PDF - 0,30 Mb - 23/03/2016
- Télécharger Arrêté : Commune de PEZENAS - Seuil de Catelnau de Guers situé sur les communes de PEZENAS et CASTELNAU DE GUERS - Equipement de l'ouvrage pour assurer la continuité écologique. PDF - 0,29 Mb - 23/03/2016
- Télécharger Récépissé de dépôt de dossier : réhabilitation de la levée de Mèze RD 613 PDF - 0,08 Mb - 02/05/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral n° 2016-001 : portant autorisation temporaire de la réalisation des travaux confortement du pont de la RD 613 PDF - 0,39 Mb - 02/05/2016
- Télécharger Recepisse_déclaration_loi_sur_l'eau_buse_métallique_Palavas les Flots_34-2016-00025 PDF - 0,13 Mb - 06/06/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral autorisant l'aménagement du pont des Pradiers situé sur le Verdanson et sur la commune de Montpellier au titre des articles L. 214-1 à L.214-6 du code de l'environnement PDF - 0,48 Mb - 26/07/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral portant rejet d'autorisation unique au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, en application de l'ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014, pour l'aménagement du Barrage du Lac des Garrigues à Montpellier - N° MISE : 34-2 PDF - 0,14 Mb - 30/11/2016