Extrait d'arrêté

Mis à jour le 23/01/2019
Télécharger SAUVIAN Réaménagement de la place de l’Église - DUP + Cessibilité PDF - 0,05 Mb - 10/10/2016
Télécharger ST SATURNIN de LUCIAN Expropriation DUP Cessibilité SCI PLANTADE PDF - 0,92 Mb - 23/06/2016
Télécharger SERIGNAN - ZAC LES JARDINS DE SERIGNAN - extrait arrêté DUP + cessibilité PDF - 0,06 Mb - 13/06/2016
Télécharger VALRAS-PLAGE - Prolongement de la rue des Canottes - Déclaration d'utilité publique et Cessibilité PDF - 0,05 Mb - 03/02/2016
Télécharger Extrait arrêté DUP+Cess captage Peyne-Castelnau PEZENAS PDF - 0,06 Mb - 11/12/2015
Télécharger extrait DUP ZA Viargues Colombiers CC La Domitienne PDF - 0,00 Mb - 25/11/2015
Télécharger Projet d’amélioration de la fonctionnalité de la salle polyvalentede Maureilhan PDF - 0,01 Mb - 13/08/2015
Télécharger Projet de création d’un parking public en centre-ville à Magalas PDF - 0,01 Mb - 13/08/2015
Télécharger Extrait de l’arrêté N° 2014-II-1885 du 17/11/14 ZAC Montagnac Avenir PDF - 0,01 Mb - 18/11/2014
Télécharger Projet urbain du Levant, Espondeilhan PDF - 0,01 Mb - 24/07/2014
Télécharger Projet d'aménagement d'une place publique, commune d'Agde PDF - 0,01 Mb - 16/06/2014
Télécharger Arrêté N° 2014-II-731 portant déclaration d’utilité publique et cessibilité concernant la parcelle cadastrée A N° 433 sur la commune Saint-Gervais sur Mare PDF - 0,02 Mb - 26/05/2014
Télécharger Arrêté N° 2014-II-730 portant Déclaration d'utilité publique concernant les parcelles cadastrées RT157 et RT158 sur la commune de Béziers PDF - 0,02 Mb - 26/05/2014
Télécharger ZAC La Glacière sur la commune de Nissan-lez-Ensérune PDF - 0,03 Mb - 25/04/2014
Télécharger Arrêté déclarant d'utilité publique la restauration de 4 immeuble dans le centre ville d'Agde PDF - 0,02 Mb - 25/04/2014
Télécharger Arrêté concernant le projet Aqua Domitia - maillon biterrois 1ère tranche PDF - 0,01 Mb - 25/03/2014
Télécharger Arrêté concernant le captage de Fatou, commune de Castanet-le-Haut PDF - 0,01 Mb - 19/03/2014
Télécharger Arrêté concernant le captage de l'Adrech, commune de Castanet-le-Haut PDF - 0,01 Mb - 19/03/2014
Télécharger Arrêté concernant l’opération de restauration immobilière concernant 2 immeubles situés 5, 5bis et 7 avenue Saint Saëns dans le PRI « centre ville » de Béziers PDF - 0,01 Mb - 19/03/2014
Télécharger Arrêté concernant les travaux de -ressuyage des terres agricoles de la plaine-, Coursan, salle d'Aude et Narbonne PDF - 0,77 Mb - 09/01/2014
Télécharger Arrêté N° 2013-II-2048 portant autorisation de création d’une chambre funéraire sur la commune de Bessan par la SARL Pompes funèbres Casanova PDF - 0,02 Mb - 30/12/2013
Télécharger Arrêté concernant l'extension de la station d'épuration de Béziers PDF - 0,03 Mb - 13/12/2013
Télécharger arrêté fermeture Captage des Condamines PERET PDF - 0,10 Mb - 11/12/2013
Télécharger arrêté fermeture extension chambre funéraire pech Bleu BEZIERS PDF - 0,04 Mb - 11/12/2013
Télécharger Captage Camp del Tour, commune de La Salvetat sur Agout PDF - 0,01 Mb - 01/10/2013
Télécharger Arrêté déclarant d'utilité publique le projet de création de la ligne 5 du tramway PDF - 2,29 Mb - 05/09/2013
Télécharger Travaux de dérivation des eaux souterraines pour l'alimentation en eau potable du village de Causses et Veyran PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage de Combebelle, implanté sur la commune de Villespassans PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage du Priou, implanté sur la commune de Pierrerue PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage de Belleraze, implanté sur la commune de Saint Jean de Minervois PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage des Caramudes commune de Montblanc PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage de Carals sur la commune de Montblanc PDF - 0,01 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage des Blaquières, implanté sur la commune de Riols PDF - 0,02 Mb - 30/07/2013
Télécharger Captage de la source de la Blaquières situé sur la commune de Riols PDF - 0,08 Mb - 30/07/2013
Télécharger Autorisation pour le Captage du Mont Liausson sur la commune de Liausson PDF - 2,86 Mb - 26/07/2013
Télécharger Création du quartier Clermau et cessibilité des terrains nécessaires, commune de Saint Martin de Londres PDF - 0,34 Mb - 26/07/2013
Télécharger Création d'une réserve foncière pour la réalisation du pôle d'excellence rurale sur la commune de Valros PDF - 0,02 Mb - 26/07/2013
Télécharger Projet de ZAC Le Caritat sur la commune de Saint-Thibéry PDF - 0,02 Mb - 26/07/2013
Télécharger RD145, aménagement de l’allée des platanes entre Prades le Lez et Saint Clément de Rivière PDF - 0,02 Mb - 25/07/2013
Télécharger Aménagement de la RD5 pour la déviation de Montbazin PDF - 0,06 Mb - 25/07/2013
Télécharger Prorogation DUP "Ressuyage de la Plaine" Aude PDF - 0,78 Mb - 23/01/2019

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