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Gîte géothermique "LA CASTILLONNE" MONTAGNAC, MEZE et POMEROLS
SOCIETE SODICAPEI - Site de Combe Rouge - Concession Villeveyrac polygone II
SOCIETE ENGIE ENERGIE SERVICES - Engie Cofely - OPERATION PRADO CONCORDE - demande d'autorisation de recherche et demande d'ouverture de travaux mi...
gîte géothermique - PEZENAS
GÎTE GÉOTHERMIQUE DIT « D’OLMET » à LODÈVE, OLMET-et-VILLECUN ET LE PUECH
test

Produits et équipements à risques
Notice relative aux fonctions de commissaire enquêteur

GÎTE GÉOTHERMIQUE DIT « D’OLMET » A LODÈVE, OLMET-ET-VILLECUN ET LE PUECH

Création d'un carrefour giratoire de la RM5 au PR 8+371 à Pignan
Création d'une retenue collinaire pour l'irrigation du domaine de Mortiès sur la commune de St-Jean-de-Cuculles - Domaine de Mortiès
Extension des capacités de production du site de Frontignan - Société HEXIS
Extension de la ZAC Balaruc
Opération de requalification et de réaménagement de la desserte et du stationnement du secteur Est de la station balnéaire de Carnon sur la commune...
Projet de renouvellement urbain d'intérêt régional (PRIR) "Les Cévennes" à Montpellier
Plan d'entretien et de gestion du bassin versant de la Boyne 2022-2027 Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Plan d'entretien et de gestion du bassin versant de la Boyne 2022-2027 - Communauté de communes du Clermontais
Bassin versant de l'Ensigaud 2023-2028
Captage de Vergne à Verreries de Moussans
Captage de Fagairolles à Castanet le Haut - Syndicat intercommunal Mare et Libron
Secteur de la Pointe de Mudaison à Mauguio
Création d'une zone d'activité à vocation économique la ZAC Lauze Est sur la commune de Saint-Jean-de-Védas
Extension du parc d'activités Massilia sur la commune de Marseillan
Création d'une unité de traitement de films agricoles usagés à Vendargues - Société PLASTICLEAN
Opération de restauration immobilière du centre-ville de Béziers
Ligne 5 du Tramway secteur avenue Georges Clemenceau à Montpellier
Ligne 5 Tramway Enquête parcellaire secteur nord-ouest
DP MECDU Frontignan, secteur ZIFMAR
Captage Fajau sur la commune de Cambon et Salvergues
ZAC "Les Jardins de Sérignan" Enquête parcellaire n°5
Extension du pôle digestif du CHU de Montpellier St Eloi
Extension du pôle digestif CHU Montpellier St Eloi
ZAC Pierresvives à Montpellier
Mise à 2x2 voies de la RD600 entre le giratoire de Frontignan-la Peyrade et l’A9
Projet d'aménagement du Rieumassel pour la protection contre les crues sur la commune de Grabels
Création d'une aire de stationnement sur la commune de Poussan
ZAC de Cabrières sur la commune de Corneilhan
Création d'une voie de liaison cyclable et aménagement publique sur la commune de Sérignan
Zac Sainte Anne à Portiragnes
ISDND Mas d'Arnaud sur la commune de SOUMONT
Protection du littoral du petit-travers à Carnon-Mauguio, sur les communes de Mauguio et de la grande-Motte par la communauté d'agglomération du Pa...
Travaux d'opérations de restauration immobilière (ORI) sur 8 immeubles situés dans le centre-ville de la commune de Lunel
CREATION SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE ROQUEBRUN
ZAC Le Solan à Saint Mathieu de Tréviers
ASA d'irrigation des rives du Vernazobre
ZAC Riquet à Montady et Colombiers
Création d'un système d'endiguement de protection contre les crues de la Mosson sur la commune de Juvignac
Création d'une voie verte - RM17e11 - Montferrier-sur-Lez
Renouvellement de concession des plages naturelles situées sur la commune de Sète
Captage Vieulesse sur la commune de Servian
ZAC Cannabe à Cournonterral
Ligne 5 du Tramway - parcellaire secteur Ouest
Extension d'une école maternelle sur la commune de Capestang
Bassin versant de Thau et de l'étang d'Ingril CAHM
Extension de la ligne 1 du tramway de Montpellier vers la gare de Montpellier Sud de France
Captages à Taussac-la-Billière
Captages de Mas Rolland et Fournols sur la commune de Montesquieu
Captage du Brasset sur la commune de Pézenas
Projet d'intérêt général (PIG) ligne nouvelle Montpellier Perpignan ( LNMP)
Captage Mas de Mare sur la commune de Brignac
captage de l'Aveyro sur la commune de Ceyras
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)
Ligne 5 Tramway - enquête parcellaire secteur nord
ZAC Granouillère à Thézan-lès-Béziers
Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan Phase 1 Montpellier-Béziers
Puits et forage Roujals sur la commune de Ceyras
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté de communes les Avant-Monts
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté d'agglomération Hérault Médit...
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté d'agglomération Béziers Médit...
ZAC Port Marianne-République
Restauration du corridor écologique sur la commune de Sauvian
Captage de la Bartasse à Pézenas
ASA CANAL DE GIGNAC - Extension 2021
Construction d'une école maternelle sur la commune de Maraussan
Plan d'entretien des ripisylves et plan d'actions contre la dissémination des plantes invasives sur le territoire de la communauté communes Vallée...
Sous bassin Tarn - homologation 2021-2022
DIG Mise en oeuvre plans de gestion Bassin de l'Or sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de l'Or
DIG Mise en oeuvre Plans de gestion du Bassin de l'Or sur le territoire de la Communauté de Communes Grand Pic Saint Loup
DIG Mise en oeuvre plans de gestion Bassin de l'Or sur le territoire de Montpellier 3M
ZAC Les Jardins de Sérignan sur la commune de Sérignan
Bassin versant de Thau - programme 2020-2025
ZAC des Moulières - prolongement du boulevard urbain multimodal sur la commune de Sauvian
Captage du clocher sur la commune de Canet
Régularisation de servitude en eau potable sur la commune de Villeveyrac
ZAC multisite entre pech et canal du midi à Poilhes
Captages Beau Désert et Mendrerie 2009 à Avène
AMENAGEMENT D'UN PONT SUBMERSIBLE SUR LA SOULONDRES - Domaine de Montplaisir à LODEVE
ZAC Sainte Anne à Portiragnes
Captages Pylônes et Sarrazienne
Suppression Passage à Niveau n° 288 à Agde
Captage Coustorgues Nord (Fraïsse-sur-Agout)
STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE DE PAULHAN
Station de pompage "La Bruyère" (Entre-Vignes)
PAEN des Verdisses, îlot prioritaire - Agde
ZAC Charles Martel (Villeneuve-lès-Maguelone)
Extension et Modernisation de la station de traitement des eaux usées de Lunel porté par Commune d eLunel
Les Lavandières (Castries)
Captage Fontfrège à Ferrières-Poussarou
Captages Foun de Marc et Combes des Horts à Pardailhan
Captage Chabert, Triby, des Clauzes et d'Authèze à Ferrals Les Montagnes
Création d'une voie entrée ouest de Béziers
Mod DUP Ligne 5 du Tramway
ZAC de Balaruc (requalification et extension)
RD612 Carrefour d'accès à Mireval
Opération de renouvellement urbain à Sauvian
ZAC entrée Est Rive Sud à Sète
Basse vallée de l'Hérault 2020-2025
ASA du canal de Gignac 2020
Tour d'Assas (Montpellier)
Bassin versant du Lez - Sète agglopôle Méditerranée
Bassin versant du Lez- CA pays de l'Or
Bassin versant du Lez - CC vallée Hérault
Bassin versant du Lez - CC grand pic saint loup
Bassin versant du Lez - Montpellier Méditérranée Métropole
Captage de Lacan à Faugères
..
PPG Bassins Versants Agout - SM du bassin de l'Agout
Travaux de restauretion immobilière ( avenue Gambetta - Béziers)
Groupe scolaire Pierres Vives à Montpellier
Contournement Ouest de Montpellier (COM)
Médiathèque intercommunale à Balaruc-les-Bains
Restauration et Entretien du réseau des Verdisses
Captage Redonel (St-Gély-du-Fesc)
Les Lavandières (Castries)
ZAC La Pinède (Lézignan-la-Cèbe)
Captage de Navacelles (SIVOM du Larzac)
ZAC les Conques sur la commune de Lansargues
Port de Plaisance de Frontignan
Captage de Bouquelaure Nord (des Rives)
Lotissement communal Les Cagnes (CAPESTANG)
Captage Gandials, Martin et Rocozels à ceilhes et Rocozels
Aire de Grands Passages gens du voyage - St-Jean-de-Védas
Entretien des fleuves Orb et Libron
Concession DPM en dehors des ports et aménagement front de mer La Grande-Motte
Captages du Fontfrèche et des Prés-Hauts (PREMIAN)
ZAC "Les Jardins de Sérignan"
Basse Vallée de la Mosson
Structuce d'Accompagnement vers la Sortie (Montpellier)
Requalification du Centre Ville de Béziers (5 immeubles)
Dossier modernisation station de traitement des eaux usées MAERA à LATTES-Montpellier Méditerranée Métropole
Enquête publique parcellaire (BOUJAN-SUR-LIBRON)
Captage du Puech du Pont (Hérépian)
Opération d'aménagement site "Latelec" (LE-CRES)
Déviation RN113 au droit de Lunel et Lunel-Viel
Protection et mise en valeur du Lido de Frontignan Tranche 2
COMMUNE DE LACOSTE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETE
Champ captant du Fesquet (Cazilhac)
Captage La Crouzette à Castelnau-le-Lez
Avis Enquête Publique ZAC du Pradas
BRL Aqua Domitia T3
RESTAURATION DU COURS D'EAU LE SALAISON - MAUGUIO
ZAC Les Portes de l'Aéroport à Mauguio
Parc Montcalm "Protection innondations Lantissargues" à Montpellier
Avenue de la plage à Vias
Recalibrage de la RD 24
Concession plages 2019-2028 Villeneuve-les-Maguelone
Restauration et entretien du fleuve Hérault et de la Lergue
PROJET D'INTERET GENERAL (PIG) LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER PERPIGNAN (LNMP)
Captages Vergne et Julio Bas (Saint-Vincent-d'Olargues)
ZAC Font de Mauguio à Mauguio
Les Boutiques de Thau (SETE)
Restauration écologique Bénovie à Boisseron
ASA
Réaménagement du Seuil de Roquebrun
RD908 - Tronçon passage à niveau - Le Poujol sur Orb
RD28 Section Coussergues-Bessan
Captage les Horts Est et Ouest (Lunel-Viel)
Plan d'eau et de loisirs et de défense contre les inondations à Baillargues
Sète - Quartier Révolution et Quartier Haut du centre-ville
ZAC des Clauzets (Colombiers)
Création d'un parking à Pomérols
Projet "Linkcity" à Fabrègues
Domaine Public Maritime à Sérignan
SAGE de la Nappe Astienne
NISSAN-LEZ-ENSERUNE - ZAC Enjlabert
PHOTOVOLTAIQUE
Domaine Public Maritime Le Barrou à Sète
AFUA Les Jardins de Sérignan - Remembrement séquences 8 et 9
Captages de Vauguières (Mauguio)
ZAC Port Marianne-République - Montpellier
Plan d'Exposition aux Bruits (PEB) - aérodrome Montpellier-Candillargues
BP France SAS / GDH SNC Canalisation et poste de déchargement hydrocarbures
BRL Maillon biterrois T2 Haut Service
Boujan-sur-Libron - Réserve foncière Secteur UD
Barrage du lac des Garrigues (Montpellier)
SAGE Orb Libron
CABM - ZAC de Bellegarde à Sérignan - enquête parcellaire
Station de traitement des eaux usées (STEP) des Eaux Blanches à Sète
Port Sète-frontignan Digue d'enclôture darse Zifmar
RD 11 entre Montady et Capestang
Lido SETE-MARSEILLAN - Atténuateur de houle
RD6110-RD610 entre Sommières (Gard) et Boisseron (Hérault)
"La Fabrique" à Fabrègues
RD5 entre Montbazin et le carrefour avec la RD2
CAHM - Forage du Moulin à Saint-Pons-de-Mauchiens
SAGE Thau Ingril
Noue pluviale de la Laune (LUNEL)
SAINT-ETIENNE-ESTRECHOUX - DIG Clédou
Carrefour entre RD15-RD33 sur Coulobres et Espondeilhan
SI Béziers la Mer Muret anti-inondations
AFUA remembrement séquences 3, 4 et 7
RD 613 aménagement de sécurité entre les PR 52.4 et PR 56.7 "section de voie conchylicole" sur Loupian
PRU Quartier Cévennes Petit Bard Pergola 2ème Phase à Montpellier
Concession plages 2018-2029 La Grande-Motte
BRL Aqua Domitia Servitudes Maillon Nord T2

Participation du Public Par Voie Electronique (PPVE)
Centre de TRI SITA SUD - ZAC de Vendargues par SUEZ Recyclage et Valorisation
LEVEE DE MISE EN DEMEURE
ICPE - DECLARATIONS
SOCIETE SEA-INVEST à SETE
Commission de Suivi de Site (CSS)
ABATTOIR DE PEZENAS
CENTRES VHU véhicules hors d'usage
ICPE DECHETS AUTORISATION
CARRIERES ET CONCASSAGE
PARCS EOLIENS
Arrêté Préfectoral de prescriptions complémentaires
Arrêté prescriptions complémentaires Carrières
RES SAS
ENQUETES PUBLIQUES AUTRES DEPARTEMENTS
EPR PORT SUD DE FRANCE - Demande autorisation environnementale aire démantèlement navires à Sète
DECISIONS EVALUATION ENVIRONNEMENTALE APRES EXAMEN CAS PAR CAS
CENTRES VHU (Véhicules Hors d'Usage)
Montpellier Méditerranée Métropole(3M)-Demande Autorisation Environnementale Centre de tri de déchets DEMETER à MONTPELLIER
SUSPENSIONS, CONSIGNATIONS, EXECUTIONS D'OFFICE ET ASTREINTES ADMINISTRATIVES
Sté RECYGYPSE à LESPIGNAN
NEXIMMO 106
ARRETES AUTORISATION - ARRETES DE REFUS - ARRETES REJET DEMANDE - ARRETES D'ABROGATION
SAS TECHNIPIERRES - Commune de MOUREZE
PITCH PROMOTION SNC
MECA COATING INDUSTRY
MESURES D'URGENCE
CHANGEMENT D'EXPLOITANT
EXTRAITS ARRETE
CAMERON FRANCE - BEZIERS
DOSSIERS D'ENREGISTREMENT
MISE EN DEMEURE
LES VINS DE SAINT SATURNIN
LA BERGERIE LANGUEDOCIENNE

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Procédure en cours
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Télécharger Arrété préfectoral de Mise En Demeure-PortSudFrance- mars 2019 PDF - 1,12 Mb - 02/04/2019

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