AOT domaine public maritime Commune Bouzigues Promenade des Beauces
Mis à jour le 28/02/2019
Avis de publicité dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime.
Sur le territoire de la commune de Bouzigues - Promenade des Beauces
Référence réglementaire : Art. L.2122-1-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques.