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Télécharger arrêté préfectoral n° DDTM34-2021-01-11618 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant Hérault
PDF - 0,70 Mb - 15/01/2021
Télécharger Arrêté préfectoral n°DDTM34-2021-11648 portant prescriptions particulières sur extension de la station d'épuration de traitement des eaux usées de...
PDF - 0,20 Mb - 27/01/2021
Télécharger Arrêté préfectoral n° DDTM34-2021-02-11715 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative du bassin édifié sur les parcelles CI...
PDF - 1,10 Mb - 17/02/2021
Télécharger Arrêté interpréfectoral du 23/02/2021 portant déclaration d'intérêt général (au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement) et autorisat...
PDF - 0,69 Mb - 04/03/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N° DDTM34-2021-03-11789 portant opposition à déclaration au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant int...
PDF - 0,09 Mb - 08/03/2021
Télécharger Arrêté préfectoral n°DDTM34-2021-03-11805 portant prescriotions spécifiques au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement concernant amén...
PDF - 0,37 Mb - 11/03/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N° DDTM34-2021-03-11827 portant prescriptions complémentaires aux prélèvements d'eau agricole réalisés dans le canal du Midi par...
PDF - 0,36 Mb - 22/03/2021
Télécharger Arrêté préféctoral N°DDTM34-2021-04-11845 portant mise en demeure de se conformer aux dispositions de la déclaration loi sur l'eau n°34-2008-00023...
PDF - 0,78 Mb - 02/04/2021
Télécharger Arrêté préfectoral DDTM-34-2021-04-11857 autorisation environnementale au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement prélèvements champ...
PDF - 2,94 Mb - 08/04/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N° DDTM34-2021-04-11876 portant mise en place des mesures de restrictions des usages de l'eau dans le cadre de la gestion de la...
PDF - 0,93 Mb - 20/04/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N° DDTM34-2021-05-11940 portant prescriptions particulières aux prélèvements d'eau réalisés par le syndicat mixte Garrigues Camp...
PDF - 2,31 Mb - 17/05/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-05-11942 portant prescriptions complémentaires pour la station de traitement des eaux usées de la commune d'Aigne...
PDF - 1,21 Mb - 18/05/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N° DDTM34-2021-05-11947 mettant en demeure la société TTPR Services de respecter les dispositions de son arrêté d'agrément Soci...
PDF - 0,83 Mb - 21/05/2021
Télécharger Arrêté préfectoral n°DDTM34-2021-06-11992 portant agrément pour la réalisation des vidanges des ANC SAS ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
PDF - 1,63 Mb - 04/06/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-06-12014 portant prescriptions spécifiques au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant rép...
PDF - 1,28 Mb - 11/06/2021
Télécharger Arrêté inter-départemental N°30-2021-06--02-00003 portant autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau et classement des canaux de la...
PDF - 0,88 Mb - 11/06/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-06-12042 portant prescriptions particulières dans le cadre de la déclaration de construction de la station de trai...
PDF - 0,19 Mb - 01/07/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-06-12045 autorisation environnementale au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement aménagement de l '...
PDF - 3,85 Mb - 01/07/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-07-12081 portant prescriptions complémentaires au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant...
PDF - 1,70 Mb - 02/07/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N° DDTM34-2021-07-12112 autorisation environnementale articles L.181-1 et suivants et L.214-6 code environnement construction ST...
PDF - 24,78 Mb - 16/07/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-07-12118 autorisation environnemntale article L.214-3 code de l'environnement aménagement ZAC Charles Martel Ville...
PDF - 0,58 Mb - 20/07/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-08-12246 fixant les prescriptions complémentaires au projet d'extension et de modernisation de la station d'épurat...
PDF - 1,01 Mb - 16/08/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-08-12247 prescriptions complémentaires d'autorisation environnementale au titre des articles L.181-1 et suivants d...
PDF - 4,28 Mb - 16/08/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-08-12254 mise en demeure -Mr Bilhac à Cabrières- de retirer ou de régulariser l'enrochement de berge de la Boyne a...
PDF - 0,61 Mb - 30/08/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-08-12277 portant mise en demeure de régulariser la situation d'un forage domestique non conforme à la rège R4 du s...
PDF - 1,04 Mb - 30/08/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-09-12281 portant modification de la composition de la commission locale de l'eau (CLE) du shéma d'aménagement et d...
PDF - 1,17 Mb - 03/09/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-09-12290 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Thau Ingril date de publication 10/09/2021
PDF - 1,24 Mb - 10/09/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-09-12292 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Astien date de publication le 10/09/2021
PDF - 1,15 Mb - 10/09/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-09-12302 portant prescriptions particulières de la station de traitement des eaux usées à Le Caylar articles L 214...
PDF - 1,26 Mb - 14/09/2021
Télécharger Arrêté Inter-départemental N°DDTM-SEMA-2021-0073 portant autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau et classement du Canal du Midi...
PDF - 0,90 Mb - 16/09/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-09-12324 Autorisation environnementale au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement pour l'opération :...
PDF - 3,38 Mb - 23/09/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-10-12342 autorisation environnementale au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement pour l'aménagemen...
PDF - 0,10 Mb - 05/10/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-10-12361 portant prescriptions particulières dans le cadre de l'autosurveillance des ouvrages de rejet du système...
PDF - 0,89 Mb - 19/10/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-10-12383 portant délimitation des zones de frayères et des zones de croissance et d'alimentation de la faune pisci...
PDF - 4,71 Mb - 28/10/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-10-12385 mise en oeuvre des plans de gestion des cours d'eau et des petits affluents du bassin versant de l'étang...
PDF - 1,30 Mb - 29/10/2021
Télécharger Arrêté préfectoral DDTM34-2021-10-12386 mise en oeuvre des plans de gestion des cours d'eau et des petits affluents du bassin versant de l'étang de...
PDF - 1,33 Mb - 29/10/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-10-12387 mise en oeuvre des plans de gestion des cours d'eau et des petits affluents du bassin versant de l'étang...
PDF - 1,31 Mb - 29/10/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-11-12396 Mise en oeuvre du programme pluriannuel de restauration et d'entretien 2021-2026 des cours d'eau du bassi...
PDF - 1,37 Mb - 05/11/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-11-12397 mise en oeuvre du plan d'entretien des ripisylves et plan d'actions contre la dissémination des plantes i...
PDF - 1,38 Mb - 05/11/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-11-12399 Autorisation envionnementale au titre de l'article L.181-1 du code de l'environnemnt aménagement ZAC Sain...
PDF - 7,97 Mb - 09/11/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-11--12423 Révision autorisation des prélèvements d'eau réalisés par SCEA des Domaines de Montreynaud à partir du f...
PDF - 1,82 Mb - 18/11/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-11-12424 Révision autorisation des prélèvements d'eau réalisés par SCEA Domaines de Montreynaud à partir du forag...
PDF - 1,81 Mb - 18/11/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-11-12437 Autorisation environnementale de la ZAC des Moulières et la poursuite du boulevard urbain multimodal à Sa...
PDF - 25,36 Mb - 25/11/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-12-12442 portant modification de la composition de la CLE du shéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du...
PDF - 1,41 Mb - 01/12/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-12-12443 prescriptions particulières de la station de traitement des eaux usées Montpellier Méditerranée Métropole...
PDF - 0,84 Mb - 02/12/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-12-12447 modification de la commission locale de l'eau du shéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Thau I...
PDF - 1,29 Mb - 03/12/2021
Télécharger Arrêté préfetoral N°DDTM34-2021-12-12466 portant modification de la composition de la commission locale de l'eau du shéma d'aménagement et de gesti...
PDF - 1,21 Mb - 08/12/2021
Télécharger Arrêté préfectoral N°DDTM34-2021-12-12476 mettant fin à l'agrément n° 2016-034-019 de la société TTPR Services permettant l'activité de vidange des...
PDF - 0,72 Mb - 14/12/2021
Télécharger Arrêté interpréfectoral du 23/12/2021 transformation du SMBA en établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE)
PDF - 6,02 Mb - 04/02/2022
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