Extraits d'arrêtés d'autorisation d'exploiter

Mis à jour le 13/04/2017

Article R 512-39 du Code de l'environnement.

Télécharger Extrait APC n° 2017-I-425 du 6 avril 2017 - Prescriptions techniques complémentaires - SEA INVEST à SETE PDF - 2,12 Mb - 13/04/2017

Télécharger APC n°2017-I-008 du 3/01/2017-Casier de l'Arnel-PALAVAS LES FLOTS-VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n°2017-I-014 du 3/01/2017- Casier du Grec - PALAVAS LES FLOTS- VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n°2017-I-013 du 3/01/2017- Casier Mas Angouleme- VIC LA GARDIOLE- VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n° 2017-I-011 du 3/01/2017- Casier Mas Neuf -VILLENEUVE LES MAGUELONE- VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n°2017-I-010 du 3/01/2017- Casier de Carnon - MAUGUIO - VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n°2017-I-009 du 3/01/2017- Casier Cabanes du Roc - LA GRANDE MOTTE- VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n°2017-I-012 du 3/1/2017- Casier du Grand Travers - LA GRANDE MOTTE -VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

Télécharger APC n° 2017-007 du 3/1/2017 - Casier des Aresquiers - VNF PDF - 0,08 Mb - 16/01/2017

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Télécharger Extrait APC n° 2016-I-1263 du 1er décembre 2016 : Société HEXIS SA à Frontignan - prescriptions complémentaires d'exploitation PDF - 0,88 Mb - 05/12/2016

Télécharger Autorisation temporaire d'exploiter un abattoir d'ovins - MONTPELLIER - Association La Bergerie Languedocienne PDF - 0,23 Mb - 30/08/2016

Télécharger Renouvellement d'autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers à St Thibery. Société EIFFAGE GTE PDF - 0,22 Mb - 08/08/2016

Télécharger Renouvellement d'autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud. Société EUROVIA GPI. SATURARGUES. PDF - 0,16 Mb - 30/06/2016

Télécharger Extrait de l'arrêté 2016-1-531 du 24 mai 2016 - ESSO SAF à FRONTIGNAN - Prescriptions réhabilitation complémentaire de l'ancienne raffinerie Mobil Oil PDF - 0,89 Mb - 25/05/2016

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-1-321 du 19 avril 2016 - Société UDM à LESPIGNAN - Prescriptions complémentaires et bénéfice des droits acquis PDF - 0,62 Mb - 20/04/2016

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-1-320 du 19 avril 2016 - Société RICARD SA à Bessan - Prescriptions complémentaires d'exploitation PDF - 0,78 Mb - 20/04/2016

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-01-201 du 14 mars 2016 autorisant la société EIFFAGE TP à exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume sur la commune de SAINT THIBERY PDF - 0,30 Mb - 15/03/2016

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2016-1-241 du 18 février 2016 autorisant la société BIOCAMA Industrie à exploiter en renouvellement et extension la carrière située sur la commune d'ARGELLIERS. PDF - 0,20 Mb - 22/02/2016

Télécharger Extrait AP n° 2016-I-143 du 19 février 2016 - Refus d'autorisation d'exploiter un parc éolien à Dio-et-Valquières - Société EOLE RES SA PDF - 0,74 Mb - 19/02/2016

Télécharger Extrait APC n° 2016-I-044 du 18 janvier 2016 - Société PLACOPLATRE - Prescriptions complémentaires suite à la création de l'atelier Isossol PDF - 0,63 Mb - 20/01/2016

Télécharger Extrait AP n° 2016-I-043 du 18 janvier 2016 - Société CMB THAU ENERGIES BOIS - Autorisation d'exploiter une unité de production de granulés de bois et une unité de cogénération biomasse à FRONTIGNAN, 8 ave d'Aigues PDF - 0,85 Mb - 20/01/2016

Télécharger Extrait AP autorisation n°2015-I-2151 du 30 décembre 2015- Unité d'incinération de boues de STEP-Communauté Agglomération Béziers Méditerranée PDF - 0,14 Mb - 08/01/2016

Télécharger Extrait APC n° 2015-i-2063 du 7 décembre 2015 - Société ITM LAI - Autorisation d'exploiter un stockage temporaire de GNL et son aire de distribution à PEZENAS PDF - 0,14 Mb - 09/12/2015

Télécharger Extrait AP n° 2015-I-2064 du 7 décembre 2015 - SARL SEPAB - Autorisation d'exploiter une installation de transit de bétail à SETE, quai G PDF - 0,14 Mb - 09/12/2015

Télécharger Extrait AP n° 2015-I-2060 du 7 décembre 2015 - Société BARNIER PRODUCTION - Autorisation d'exploiter une installation de préparation et de conditionnement d'olives à FRONTIGNAN PDF - 0,15 Mb - 09/12/2015

Télécharger Extrait AP n° 2015-1-2065 du 4 décembre 2015. Société OC'VIA CONSTRUCTION. Autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage temporaire à chaud au bitume de matériaux routiers à VILLENEUVE LES MAGUELONE PDF - 0,38 Mb - 07/12/2015

Télécharger Extrait AP n° 2015-1-2057 du 4 décembre 2015 autorisant la société EUROVIA GPI à exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à SATURARGUES PDF - 0,32 Mb - 07/12/2015

Télécharger Extrait AP n°2015-I-1853 du 22 octobre 2015 autorisant la Société FREEMAN industrie à exploiter une installation de maintenance et réparation matériel ferroviaire à BEZIERS PDF - 0,13 Mb - 26/10/2015

Télécharger Extrait AP autorisant la SARL DOMAINE DE LA BAUME à exploiter une cave particulière et ses installations connexes situées sur la commune de SERVIAN PDF - 0,91 Mb - 20/10/2015

Télécharger Exrait AP autorisant la société LES SABLIERES DU LITTORAL à exploiter une installation de traitement de matériaux par concassage-criblage-lavage sur le territoire des communes de CAZOULS LES BEZIERS et MARAUSSAN PDF - 0,15 Mb - 21/08/2015

Télécharger Extrait AP autorisant la société GSM à exploiter en renouvellement et extension la carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires à POUSSAN PDF - 0,20 Mb - 17/08/2015

Télécharger Extrait APC n°2015-I-1531 du 11 août 2015- Société LAFARGE à FRONTIGNAN- Remise en état du site PDF - 0,16 Mb - 14/08/2015

Télécharger Extrait APC n°2015-I-1528 du 11 aout 2015- Société ESSO SAF à FRONTIGNAN- Essai pilote de traitement bilogique sur site en biopiles PDF - 0,14 Mb - 14/08/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-1485 du 6 août 2015 -Société SAIPOL à SETE - Mise en service d'un atelier d'estérification PDF - 0,17 Mb - 14/08/2015

Télécharger Extrait AP n°2015-I-1495 du 6 août 2015- Autorisation d'exploiter un parc éolien à CEILHES et ROCOZELS- Société Amourès Bouissac Energies PDF - 0,17 Mb - 13/08/2015

Télécharger Extrait AP n° 2015-I-1494 du 6 août 2015- Refus d'autorisation d'exploiter un parc éolien - DIO et VALQUIERES- Société VOLKSWIND PDF - 0,17 Mb - 13/08/2015

Télécharger Extrait AP n° 2015-I-1486 du 6 août 2015- Refus d'autorisation d'exploiter une unité de traitement de DASRI-VAILHAUQUES- Société JCG Environnement PDF - 0,12 Mb - 13/08/2015

Télécharger AP complémentaire n° 2015-01-1420 autorisant le renouvellement d'affouillement Parc Gérard Bruyère - Commune de BAILLARGUES PDF - 0,23 Mb - 24/07/2015

Télécharger Extrait APC n°2015-I-662 du 11 mai 2015 - Société SAIPOL à Sète - Prescriptions complémentaires révision analyse des risques et étude de dangers - unité d'extraction à l'hexane PDF - 0,41 Mb - 12/05/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-565 du 24 avril 2015 - DISTILLERIE DU MINERVOIS D'OLONZAC - Prescriptions complémentaires RSDE PDF - 0,82 Mb - 30/04/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-564 du 24 avril 2015 -Société HAÏFA France Prescriptions complémentaires traitement pollution nitrates PDF - 0,35 Mb - 30/04/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-305 du 2 mars 2015 - Société SAIPOL à SETE -Mise en service d'une chaudière biomasse PDF - 0,16 Mb - 05/03/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-266 du 23 février 2015 -SAS Parc éolien Mas de Nai à Joncels - Prescriptions complémentaires PDF - 0,63 Mb - 23/02/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-137 du 2 février 2015- Usine de méthanisation-MONTPELLIER-Société AMETYST PDF - 0,08 Mb - 03/02/2015

Télécharger Extrait APC n°2015-I-058 du 19 janvier 2015- Centre de tri déchets à MONTPELLIER- SMN PDF - 0,13 Mb - 20/01/2015

Télécharger Extrait APC n°2015-I-057 du 19 janvier 2015- Plate forme de tri et traitement déchets à AGDE- SICTOM de la région de Pézenas PDF - 0,14 Mb - 20/01/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-056 du 19 juin 2015- Prescriptions complémentaires relatives aux garanties financières- Centre de tri à BEZIERS- SMN MEDITRI PDF - 0,13 Mb - 19/01/2015

Télécharger Extrait APC n° 2015-I-059 du 19 janv 2015 - relatif au sealine 28 pouces GDH à FRONTIGNAN PDF - 0,12 Mb - 19/01/2015

Télécharger AP n°2014-I-2116 du 29 décembre 2014- Changement d'exploitant - Société Technipierres à LAURENS PDF - 0,19 Mb - 30/12/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-2074 du 19 décembre 2014- Installation de stockage de DND à VENDRES - Prescriptions complémentaires garanties financières- SITOM du Littoral PDF - 0,13 Mb - 19/12/2014

Télécharger Extrait AP n°2014-I-2026 du 15 decembre 2014- Autorisation d'exploiter une installation de traitement de matériaux à BAILLARGUES - Commune de BAILLARGUES PDF - 0,26 Mb - 19/12/2014

Télécharger Extrait AP n° 2014-I-1998 du 8 décembre 2014 - autorisation d'exploiter une boulangerie industrielle à COLOMBIERS - LE FOURNIL BITERROIS PDF - 0,16 Mb - 15/12/2014

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Télécharger Extrait AP n°2014-I-1997 du 8 décembre 2014 - Société Pierre Fabre Dermo Cosmétiques à AVENE- prescriptions complémentaires PDF - 0,11 Mb - 15/12/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1899 du 17 novembre 2014 - Elevage de poules pondeuses à St Pons de Thomières - SAS Portes et Apprat PDF - 0,20 Mb - 26/11/2014

Télécharger Extrait AP n°2014-I-1763 du 24 octobre 2014- Autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud à BEZIERS- ZAC de Mercorent- SAS HOLDING BRAULT PDF - 0,19 Mb - 28/10/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1664 du 2 octobre 2014-Usine de formulation et stockage produits agropharmaceutiques-SBM Formulation -BEZIERS et VILLENEUVE LES BEZIERS PDF - 0,13 Mb - 07/10/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1590 du 17/09/2014- Parc à containers de matières dangereuses- Port de SETE PDF - 0,12 Mb - 18/09/2014

Télécharger APC n°2014-I-1563 du 12 septembre 2014- Modification des conditions de remise en état- Carrière St André de Sangonis- Société BERNADOU et Fils PDF - 0,16 Mb - 16/09/2014

Télécharger AP n° 2014-I-1462 du 26 août 2014 - Changement exploitant - sté LAFARGE GRANULATS France-carrière de COMBAILLAUX PDF - 0,17 Mb - 05/09/2014

Télécharger AP n° 2014-I-1461 du 26 août 2014 - Changement exploitant - Sté LAFARGE GRANULATS France- Carrière Villeneuve les Maguelone et Mireval PDF - 0,18 Mb - 05/09/2014

Télécharger AP n°2014-I-1392 du 11 août 2014 - Société des Etablissements CASTILLE - installation de traitement - VENDRES et BEZIERS PDF - 0,13 Mb - 19/08/2014

Télécharger AP n°2014-I-1390 du 11 août 2014 - Société des Etablissements CASTILLE- carrière VENDRES et BEZIERS PDF - 0,46 Mb - 19/08/2014

Télécharger AP n° 2014-I-1389 du 11 août 2014- Société des Etablissements CASTILLE - Refus extension carrière MURVIEL LES BEZIERS PDF - 0,23 Mb - 19/08/2014

Télécharger AP n°2014-I-1393 du 11 août 2014-Sté Calcaires du biterrois- Carrière de Vendres et Béziers PDF - 0,47 Mb - 19/08/2014

Télécharger Extrait APC n° 2014-I-1277 du 18 juillet 2014- Parc éolien de Bernagues à LUNAS PDF - 0,12 Mb - 24/07/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1276 du 18 juillet 2014 - Parc éolien Plateau de Cabalas à JONCELS PDF - 0,12 Mb - 24/07/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1275 du 18 juillet 2014 -Parc éolien Cap d'Espigne à JONCELS PDF - 0,12 Mb - 24/07/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1218 du 9 juillet 2014 - Parc éolien La Conque à AUMELAS PDF - 0,12 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait APC n° 2014-I-1217 du 9 juillet 2014- Parc éolien Quatre Bornes à AUMELAS PDF - 0,12 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait APC n° 2014-I-1216 du 9 juillet 2014 - Parc éolien Nipleau à VILLEVEYRAC PDF - 0,13 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait APC n° 2014-I-1215 du 9 juillet 2014- Parc éolien La Pierre à VILLEVEYRAC PDF - 0,12 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait APC n°2014-I-1214 du 9 juillet 2014- Parc éolien La Petite Moure à POUSSAN PDF - 0,12 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait APC n° 2014-I-1213 du 9 juillet 2014-Parc éolien des 3 Frères à MONTBAZIN PDF - 0,12 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait APC n° 2014-I-2014 Parc éolien La Vallée de l'Hérault -Le Bosc Viel -Nipleau à AUMELAS PDF - 0,12 Mb - 23/07/2014

Télécharger Extrait de l'arrêté complémentaire de modification du périmètre d'exploitation et conditions de remise en état SODICAPEI à LOUPIAN PDF - 0,22 Mb - 02/07/2014

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2014-1-627 du 22/04/2014 d'autorisation d'exploiter une plateforme de transit et traitement de matériaux par la Sté OC VIA Construction à SATURARGUES PDF - 0,02 Mb - 21/05/2014

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2014-1-607 du 16 avril 2014 : autorisation d'exploiter une cave vinicole par la SCAV Les Trois Grappes au POUGET et VENDEMIAN PDF - 0,20 Mb - 07/05/2014

Télécharger Extrait de l'arrêté d'enregistrement n°2014-01-445 du 17 mars 2014 pour l'exploitation par la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises pour le compte du Service de déminage de Montpellier d'un dépôt d'explosifs et de munitions PDF - 0,17 Mb - 19/03/2014

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2014-I-071 du 16 janvier 2014 autorisant la société ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONALE à exploiter une plate-forme logistique à VILLENEUVE LES BEZIERS et BEZIERS PDF - 0,17 Mb - 20/01/2014

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-I- 2441 du 27 décembre 2013 - Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée- Prescriptions complémentaires relatives à l'installation de stockage de déchets non dangereux située à BEZIERS, Saint-Jean-de-Libron PDF - 0,15 Mb - 30/12/2013

Télécharger AP n°2013-01- 2363 du 17 décembre 2013 - Société GSM - Nouvelles prescriptions encadrant les conditions de tirs de mines pour la poursuite d’exploitation de la carrière sise au lieu-dit l'Arbousier à CASTRIES PDF - 0,02 Mb - 27/12/2013

Télécharger N°2013-01-2323 du 10 décembre 2013 - Société CARAYON LANGUEDOC - Autorisation d'exploitation,· en renouvellement et en extension, d'une carrière de calcaires et de quartzites sur le territoire des communes de SAINT-PONS-DE-THOMIERES et de RIOLS, et de PDF - 0,04 Mb - 27/12/2013

Télécharger N°2013-01-2378 du 20 décembre 2013 - Société STPC à BRISSAC au lieu-dit Devois de la Vernède - Autorisation d'exploitation d'une carrière de de calcaires et d'équipements annexes sur le territoire de la commune de Brissac PDF - 0,02 Mb - 27/12/2013

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2305 du 6 décembre 2013 autorisant la SARL CAMBON ENERGIE à exploiter un parc éolien dit de LA ROCAILLE à CAMBON ET SALVERGUES PDF - 0,15 Mb - 16/12/2013

Télécharger Extraits d'arrêtés n° 2013-I-2234B du 25 novembre 2013 autorisant l'exploitation du casier n° 2 de l'installation de stockage de déchets non dangereux à CASTRIES par la Communauté d'Agglomération de Montpellier. PDF - 0,22 Mb - 05/12/2013

Télécharger Extraits d'arrêtés n° 2013-I-2234A du 25 novembre 2013 instituant des servitudes d'utilité publique autour de l'extension, casier n° 2, de l’installation de stockage de déchets non dangereux à CASTRIES - Communauté d'Agglomération de Montpellier PDF - 0,12 Mb - 05/12/2013

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2103 du 29 octobre 2013 autorisant la COMPAGNIE IBM FRANCE à exploiter un centre d'hébergement informatique (extension) à GRABELS PDF - 0,17 Mb - 07/11/2013

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2008 du 17 octobre 2013 autorisant pour une durée de 6 mois la société PETROFER Société Nouvelle à procéder aux opérations de démantèlement du navire MANOLIS 1 à Sète PDF - 2,15 Mb - 25/10/2013

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-2040 du 22 octobre 2013 autorisant la société HAIFA FRANCE à exploiter une installation de formulation d'engrais minéraux à LUNEL-VIEL PDF - 0,15 Mb - 25/10/2013

Télécharger N°2013-01-1202 du 19 juin 2013 - Entreprise BERNADOU et Fils SARL à ANIANE - Autorisation d'exploitation d'une carrière de sables et graviers sur le territoire de la commune d'ANIANE PDF - 0,03 Mb - 04/07/2013

Télécharger N° 2013- 01- 1201 du 19 juin 2013 - Société Carrières de Carlencas à Carlencas et Levas- Autorisation d'exploitation d'une carrière de sables dolomitiques et de dolomies, commune de CARLENCAS ET LEVAS PDF - 0,02 Mb - 04/07/2013

Télécharger N° 2013-01- 1158 du 14 juin 2013 - Société Calcaires du Bitterois à Béziers et Vendres- Transfert d'exploitant pour la carrière sise au lieu-dit Brisefer et la carrière sise au lieu-dit Garrigue de Bayssan exploitée jusqu'ici respectivement par les sociét PDF - 0,03 Mb - 02/07/2013

Télécharger N°2013-01-1150 du 14 juin 2013 - Société Carrières des Roches Bleues à USCLAS DU BOSC - Transfert d'exploitant pour la carrière sise au lieu-dit Pioch Camp PDF - 0,02 Mb - 02/07/2013

Télécharger N°2013-01-1109 du 12 juin 2013 - Société GSM à Castries - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions de remise en état partiel de la carrière sise au lieu-dit L'Arbousier PDF - 0,03 Mb - 02/07/2013

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-1-1233 du 25 juin 2013 autorisant la société OUATTITUDE à exploiter une unité de fabrication de ouate de cellulose à SERVIAN PDF - 0,19 Mb - 01/07/2013

Télécharger N° 2013-01- 1109 du 12 juin 2013 - Société GSM à Castries - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions de remise en état partiel de la carrière sise au lieu-dit L'Arbousier PDF - 0,02 Mb - 01/07/2013

Télécharger N° 2013-01- 1108 du 12 juin 2013 - Société LRM à Saturargues - Arrêté complémentaire d'autorisation d'assurer indistinctement l'approvisionnement des chantiers du contournement Nîmes- Montpellier et du doublement de l'A9 PDF - 0,02 Mb - 01/07/2013

Télécharger N° 2013-01- 1104 du 12 juin 2013 - Société SAMAC à Saint Pons de Thomières - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions d'exploitation de la carrière de marbre PDF - 0,02 Mb - 01/07/2013

Télécharger Autorisation du 17 avril 2013 accordée à la société SAS HOLDING BRAULT en vue d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers sur la commune de Béziers, Zone d'activité Béziers Ouest PDF - 0,01 Mb - 18/04/2013

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2013-I-185 du 22 janvier 2013 autorisant la société ISOBOX TECHNOLOGIES à exploiter une usine de production de pièces en polystyrène expansé à VENDARGUES PDF - 0,19 Mb - 11/04/2013

Télécharger Autorisations accordée à la société LA PIERRE DE FRANCE en vue de se substituer à la société LA LANGUEDOCIENNE DE MARBRE pour l'exploitation d'une carrière située à Laurens au lieu-dit Le Causse PDF - 0,09 Mb - 14/12/2012

Télécharger Autorisations du 20/11/12 accordées à la société ITALMARBRE POCAÏ en vue de se substituer à la société ITALMARBLE POCAÏ pour l'exploitation de quatre carrières situées à Laurens aux lieux-dit Le Causse et Bois de Fouïsse(3) et à Félines Minervois au lieu- PDF - 0,20 Mb - 22/11/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2012-01-2460 du 15 novembre 2012 autorisant la société Carmeuse France à exploiter une carrière de dolomies et de sables dolomitiques à CARLENCAS et LEVAS PDF - 0,12 Mb - 20/11/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n°2012-I-2421 du 8 novembre 2012 autorisant la société OCREAL à exploiter une usine d'incinération et de valorisation énergétique de déchets non dangereux à LUNEL-VIEL PDF - 0,12 Mb - 15/11/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N°2012-01-2400 du 31 OCTOBRE 2012 autorisant la société des Etablissements CASTILLE à exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires à Thézan les Béziers et Murviel les Béziers PDF - 0,17 Mb - 13/11/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2012-I-1841 du 9 août 2012 autorisant la société LAFARGE CIMENTS à utiliser des cendres volantes issues de centrales thermiques sur une usine existante de fabrication de ciments à SETE PDF - 0,09 Mb - 23/08/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté d'autorisation temporaire d'exploiter n° 2012-I-1622 du 20 juillet 2012 d'une installation de démantèlement de bateaux à SETE, Môle Saint Louis, par la Société AUBORD RECYCLAGE PDF - 0,07 Mb - 02/08/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n°2012-01-1510 du 4 juillet 2012 autorisant la société SODICAPEI à exploiter un dépôt d'explosifs souterrain sur la commune de Villeveyrac. PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2012-I-972 du 25 avril 2012 autorisant la Société Carrières des Roches Bleues (CRB) à modifier les modalités de transport des matériaux extraits de la carrière de basalte située sur les communes de BESSAN et SAINT THIBERY PDF - 0,06 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2012-I-871 du 12 avril 2012 autorisant la société Languedoc Roussillon Matériaux à exploiter, en renouvellement et extension, une carrière de matériaux calcaires à SATURARGUES PDF - 0,12 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2012-I-625 du 16 mars 2012 autorisant la société SYSTEME U Centrale régionale Sud à exploiter une plate-forme logistique à CLERMONT L'HERAULT PDF - 0,07 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2011-01-2046 du 21 septembre 2011 autorisant la société SOLAG à exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires en renouvellement et en extension à GIGNAC PDF - 0,04 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2011-I-1837 du 19 août 2011 autorisant la société AUCHAN à exploiter des installations de préparation ou de conservation de produits alimentaires d'origine animale et végétale sur son hypermarché situé à SETE PDF - 0,09 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2011-I-1616 du 21 juillet 2011 autorisant l'EARL Les Plaines de Septimanie à exploiter un élevage canin et une pension canine et féline à PUISSALICON PDF - 0,10 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral N° 2011-01-770 du 7 avril 2011 autorisant la société BB ENROBES à exploiter une centrale d'enrobage à Thézan les Béziers PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2010-I-2547 du 18 août 2010 autorisant la société VALORSYS Près des Oliviers à exploiter des installations de tri et de stockage de déchets non dangereux à MONTBLANC PDF - 0,08 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'Arrêté préfectoral n° 2010-I-2546 du 18 août 2010 autorisant la société BIOMETHANISATION près des OLIVIERS à exploiter des installations de traitement de déchets non dangereux fermentescibles à MONTBLANC PDF - 0,08 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2010-1-2536 du 12 août 2010 autorisant la société TERROIRS DU SUD à exploiter une unité de négoce et d'assemblage de vin en vrac (régularisation) à POUSSAN PDF - 0,10 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2010-1-2035 du 24 juin 2010 autorisant la société ORCHESTRA à exploiter une plate-forme logistique constituée d'un entrepôt pour le stockage de produits finis de type textile et chaussures à SAINT AUNES PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012

Télécharger Télécharger Extrait de l'arrêté n° 2010-1-1987 du 21 juin 2010 autorisant la société SERM à exploiter le biopôle Euromédecine (extension) comprenant des installations de réfrigération, de combustion et des groupes électrogènes à GRABELS PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012

Télécharger Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2010-1-1417 autorisant la société LANGUEDOC GRANULATS à MURLES à étendre l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires et à exploiter une installation de traitement de matériaux PDF - 0,03 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2010-1-1573 autorisant la société LANGUEDOC ROUSSILLON MATERIAUX à FONTES à exploiter d’une carrière à ciel ouvert de basalte PDF - 0,02 Mb - 13/07/2012

Télécharger Extrait de l'arrêté préfectoral n°2010-I-1383 autorisant la société REEFER TERMINAL SETE à exploiter une plate-forme logistique constituée d’un entrepôt frigorifique destiné au transit et à l’entreposage de produits alimentaires PDF - 0,11 Mb - 13/07/2012

Télécharger N° 2013-01- 1104 du 12 juin 2013 - Société SAMAC à Saint Pons de Thomières - Arrêté complémentaire d'autorisation de modifier les conditions d'exploitation de la carrière de marbre PDF - 0,02 Mb - 17/06/2013

Télécharger N° 2013-01- 1108 du 12 juin 2013 - Société LRM à Saturargues - Arrêté complémentaire d'autorisation d'assurer indistinctement l'approvisionnement des chantiers du contournement Nîmes- Montpellier et du doublement de l'A9 PDF - 0,02 Mb - 17/06/2013