Notices et Formulaires
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1 Changement de moteur de bateau
Publié le 17/04/2023
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2 Achat d’un bateau de plaisance d’occasion
Publié le 17/04/2023
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3 Achat d’un véhicule nautique à moteur d'occasion_jet ski_scooter des mers
Publié le 17/04/2023
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4 Première immatriculation d’un bateau de plaisance
Publié le 17/04/2023
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Fiche plaisance_enregistrement navire ou VNM
Publié le 17/04/2023
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Certificat de vente d'un moteur de bateau de plaisance entre particuliers
Publié le 17/04/2023
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Déclaration de perte de carte de circulation de navire
Publié le 17/04/2023
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de l'Hérault
Demande de radiation de l'immatriculation d'un navire français
Publié le 17/04/2023
Préfet
de l'Hérault
Acte de vente d'un navire de plaisance
Publié le 17/04/2023
Préfet
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