Autres décisions

2018

 

> Arrêté DDTM34-2018-10-09858 portant autorisation exceptionnelle de pêche et de capture du poisson lors des opérations de chômages du canal du Midi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

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> Arrêté DDTM34-09-09782 de prescriptions complémentaires à l'arrêté préfectoral n° 2009-I-3490 du 23 novembre 2009 concernant la retenue de la Matan... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Arrêté préfectoral DDTM34-2018-09-09779 - Montpellier Méditerranée Métropole - plan de gestion Lez Mosson et affluents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté préfectoral DDTM34-2018-09-09778 - Communauté de Communes Vallée de l'Hérault - plan de gestion Lez Mosson et affluents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-09-09777 - Communauté de Communes Grand Pic Saint Loup - plan de gestion Lez Mosson et affluents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté inter-départemental DDTM34-2018-08-09722 portant approbation du Schéma d'Aménagement de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe de l'Astien

> Arrêté de déclaration d'utilité publique en date du 5 juin 1981 relatif à l'exploitation de la source du Lez - format : PDF - 0,21 Mb

> Arrêté de déclaration d'utilité publique en date du 5 juin 1981 relatif à l'exploitation de la source du Lez - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-07-09639 portant prescriptions complémentaires à l'arrêté préfectoral n° 99-II-705 du 25 novembre 1999 autorisant l'aménagement de la ZAC de Béziers Ouest au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement, pour l'aménagement d'un - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Arrêté inter-préfectoral DDTM34-2018-07-09628 portant approbation du SAGE des bassins versants de l'Orb et du Libron. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Arrêté préfectoral DDTM34-2018-07-09620 - Communauté d'agglomération du Pays de l'Or - Prélèvement à partir des captages de Vauguières commune de Mauguio. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Arreté préfectoral DDTM34-2018-07-09619 - Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or - rejet de l'usine de traitement de l'eau potable de Vauguières sur la commune de Mauguio - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Arrêté inter-préfectoral du 15 juin 2018 délivrant l'homologation du plan annuel de répartition 2018/2019 à l'organisme unique du sous-bassin Tarn sur le sous-bassin Tarn au titre du code de l'environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Arrête DDTM34-2018-06-09592 portant prescriptions particulières pour la réalisation de travaux d'aménagement de berge du cours d'eau de l'ORB sur la commune de SERIGNAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-06-09577 portant définition du cadre de mise en oeuvre des mesures de restriction des prélèvements et usages de l'eau en période de sécheresse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-05-09507 portant MISE EN DEMEURE à Madame GILLET Rolande de procéder à la régularisation administrative de son prélèvement d'eau à usage agricole sur la commune de AVENE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-05-09468 portant opposition à déclaration de l'ouvrage de prélèvement d'eau agricole appartenant au GAEC DE BELBEZE représenté par M. LAUX Pierre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-05-09466 portant opposition à déclaration de l'ouvrage de prélèvement d'eau à usages divers appartenant à la SARL CAMPING ROBINSON représentée par M. PICHERY Patrice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-05-09465 portant opposition à déclaration de l'ouvrage de prélèvement d'eau agricole appartenant à la société ACQUA SAINT-PEYRE représentée par M. BOUSCARI Didier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-05-09464 portant opposition à déclaration de l'ouvrage de prélèvement d'eau agricole appartenant au GAEC LES CHARMETTES représenté par M. ALCON Eric - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-04-09374 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant Lez-Mosson-Etangs Palavasiens - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-04-09354 portant autorisation environnementale au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, pour l'aménagement du barrage du Lac des Garrigues sur la commune de MONTPELLIER - N° MISE : 34-2017-00066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-04-09358 portant opposition à délcaration sur le forage, appartenant à M. GRES Laurent, destiné à l'irrigation de vignes - commune de FLORENSAC. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-04-09359 portant opposition à déclaration sur le forage, appartenant au GAEC Les Ploges, représenté par M. ARNAL Michel destiné à l'irrigation de vignes - commune de MARSEILLAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-02-09153 portant abrogation de l'arrêté préfectoral N°2009-I-3520 relatif au classement de la retenue de la Jasse sur la commune du Mas de Londres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-02-09154 portant prescriptions particulières sur les prélèvements réalisés par la communauté de communes du Clermontais à partir des captages Selve, Font Majol (sources) et Garajou (forage) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-02-09115 portant prescriptions particulières dans le cadre de la réfection du réseau d'eau pluviale à SAINT CHRISTOL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté DDTM34-2018-02-09113 portant prescriptions particulières sur le forage des Orpellières - Commune de Valras-Plage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb