Etang de Mauguio (ZSC FR9101408 et ZPS FR9112017)
Mis à jour le 02/01/2017
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Structure animatrice chargée d’élaborer ou de mettre en œuvre le Document d’Objectifs :
Syndicat Mixte du Bassin de l’Or
- Cartographie des sites ZSC et ZPS :
- Arrêté ministériel de désignation du site ZPS :
- Arrêté préfectoral de composition du COPIL des sites ZSC et ZPS
- Arrêté préfectoral d’approbation du DOCOB SIC et ZPS (en fonction de l’état d’avancement de la démarche):
Documents listés dans l’article
- Télécharger Cartographie du site ZPS PDF - 2,43 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté ministériel de désignation du site ZPS PDF - 0,03 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral d’approbation du DOCOB SIC PDF - 0,11 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral d’approbation du DOCOB ZPS PDF - 0,11 Mb - 10/07/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral de composition du COPIL des sites ZSC et ZPS PDF - 0,13 Mb - 26/12/2016
- Télécharger Cartographie du site ZSC PDF - 0,48 Mb - 26/12/2016