Créé en 2023, le Fonds vert à vocation à soutenir les projets des territoires pour accélérer leur transition écologique. Ce fonds apporte un soutien financier à l’émergence et à la réalisation d’actions territoriales, sous la responsabilité des préfets, au plus près des territoires.

Trois types d’action

Ces objectifs nationaux se déclinent tous localement jusqu’à l’échelle du bassin de vie, en particulier dans le cadre des contrats de relance et de transition écologique (CRTE). Le Fonds vert constitue un signal fort d’accompagnement des acteurs territoriaux, indispensable pour accélérer et intensifier la transition écologique déjà à l’œuvre dans les territoires. Le fonds finance ainsi trois types d’actions :

• Le renforcement de la performance environnementale

• L’adaptation au changement climatique

• L’amélioration du cadre de vie

Ces actions ont en commun d’associer des mesures d’atténuation du changement climatique et d’adaptation à ses effets avec des bénéfices multiples, au-delà de leurs impacts environnementaux, elles ont aussi des effets positifs sur la sécurité, la santé, le bien-être.

Une gestion déconcentrée

Pour répondre à la diversité des réalités territoriales, pour financer des projets ciblés, locaux, y compris dans les territoires ruraux, les crédits du Fonds vert sont déconcentrés aux préfets qui sélectionnent les projets présentés par les collectivités territoriales et leurs partenaires publics. Cette volonté de déconcentration s’accompagne d’une volonté de simplicité d’accès à ces financements. Au cœur du dispositif : la plateforme Aides-Territoires présente, par thématiques, les soutiens financiers proposés aux collectivités, et permet d’accéder à la plateforme Démarches simplifiées pour la saisie de la demande d’aide et le suivi de l’instruction de son dossier.

Fonds vert 2024 :

Télécharger le dossier de presse rénovation écoles :

Télécharger infographie rénovation écoles :

Télécharger guide des décideurs locaux 2024 :

Lien cahiers d’accompagnement