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Dans cette rubrique
ENQUETES PUBLIQUES
Aménagement d'un parc urbain à Vendres
ZAC Terra Vinea à Marseillan
projet d'éco quartier Garenque sur la commune de Sérignan
Projet Ville-Port II à La Grande Motte
AUTRES PREFECTURES
BOUCHES DU RHÔNE
Extension de la ZAE Les Masselettes à Thézan-lès-Béziers
STATION D'EPURATION DE GIGNAC
Carrière Sud Pompignan sur la commune de Pompignan
ST GENIES DE FONTEDIT Sentier botanique Colline Gineste
Dossier d'enquête publique
Constitution d'une réserve foncière - Boulevard d'Angleterre sur la commune de Béziers
ZAE les portes du Dardaillon sur la commune de Lunel
PARC EOLIEN DE LA PEZILLE - CAMBON-ET-SALVERGUES
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Aménagement d'une aire de stationnement à Servian
Projet de système d’endiguement du quartier des cabanes sur la commune de Pérols
Aménagement d’une voie verte entre Montbazin et Balaruc-le-Vieux, sur la commune de Poussan
Forages SRLAN09 et FELAN07- Alimentation en eau potable de Lansargues - Communauté d'agglo du Pays de l'Or
Rapport du commissaire enquêteur
ZAC Terra Ostrea à Marseillan
Réserve foncière "Villa Bellagio" à Montpellier
Aménagement carrefour RM613 - RD24e2 à Vendargues et Saint-Aunès
CAPTAGES de CAZELLASSES de FOUNTINGOU à RIEUSSEC
DUP Cessibilité - Château de Boisseron à Boisseron
Rapport du commissaire enquêteur
Cessibilité
DP MECDU Secteur Les Campanelles à Fabrègues
ZAC Mosson Sud à Montpellier
Relocalisation du centre technique de la commune de Lézignan-la-Cèbe
Parc éolien exploité par la SAS CEPE de MURAT à Murat-sur-Vèbre (81)
Avis d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Etablissement de servitudes d’utilité publique sur les digues de protection contre les inondations des communes de Cazouls-d’Hérault, Florensac, Sa...
DP MECDU Pôle d'économie circulaire - Carrière de Saturargues (LRM) - Lunel Agglo
Dossier pour consultation
Rapport du commissaire enquêteur
Restauration immobilière dans le centre-ville de Béziers
ZAC Saint Paul à Montpellier
Autorisation environnementale
CARRIERES DES ROCHES BLEUES (CRB)
Montpellier
Communauté d'Agglo Pays de l'Or
ZAC saint-Christol sur la commune de Pézenas
Projet de réinvestissement urbain de logements collectifs, services et commerces (Îlot rive droite) sur la commune de Sauvian
projet d’aménagement du barreau de liaison RD189-RD172 pour la desserte de la zone de fret de l’aéroport situé sur la commune de Mauguio-Carnon
ZAC Font Longue à Vias
Réserve Foncière dans le secteur Sablassou à Castelnau-le-Lez
Requalification de l'Ile des Loisirs à Agde
ZAC Nina Simone sur la commune de Montpellier
Création d'un trottoir et aménagement d'une voirie sur la commune de Lunel-Viel
déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Jacou, en vue de la réalisation d'une groupe scolaire
ZAC Sainte Anne à Portiragnes
CREATION BASSINS ECRETEMENT à CREISSAN
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
Contournement Ouest Montpellier (COM)
Création UVEB sur site Maera à Lattes
Renouvellement Concession de Plages Naturelles VALRAS-PLAGE
CAPTAGE ESTABEL F2014 - Cabrières - SIML
CAPTAGE DE PERDIGUIER à Maraussan
ZAC de Meyrargues sur la commune de Vendargues
Renouvellement concession de plage Agde
Opération de régularisation de forages et osmoseur à MIREVAL
APOEP et avis d'enquête publique
dossier mis à disposition pour la consultation
rapport du commissaire enquêteur
ZAC sainte-Catherine sur la commune de Poussan
ORI (opération de restauration immobilière) 7 rue Massillon à Pézenas
Projet d'implantation d'un collège à Maraussan
FERME EOLIENNE LES AMAYSSES à CAMBON-ET-SALVERGUES
Avis et arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique
Rapport d'enquête
Prolongation du délai d'instruction
Arrêté inter-préfectoral d'autorisation
ZAC Port Marianne-République à Montpellier
Projet d'extension de l'Ecoparc à Saint-Aunès
Constitution d'une réserve foncière en vue de l'implantation d'un groupe scolaire dans le quartier du Port Neuf sur la commune de Béziers
Création rampe pour PMR parvis de l’église à Poilhes
Aménagement du secteur Avenue de Toulouse à Montpellier
Implantation d'un ouvrage expériemental d'atténuateur de houle sur la commune de Vias
FERME EOLIENNE DU PUECH à Verreries-de-Moussans
Avis et Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique
Rapport d'enquête
Prolongations du délai d'instruction
Opération de régularisation des forages sur la commune de Balaruc-les-Bains
Projet de construction d'un lycée à Cournonterral
Avis et arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique
Rapport d'enquête
Arrêté préfectoral n°2024-05-DRCL-0192 du 13/05/24 déclarant d'utilité publique le projet et emportant mise en compatibilité du PLU de la commune e...
Arrêté préfectoral n°2024-05-DRCL-0191 du 13/05/24 déclarant d'utilité publique le projet d'aménagements de voirie et de stationnement accompagnant...
Aménagement Rue de Las Sorbes à Montpellier
ZAC "Enjalbert" à Nissan-lez-Ensérune
Requalification RD2 au PEM de Sète - Réalisation d'un TCSP entre Balaruc-les-Bains et Sète par Sète Agglopole Méditerranée
Arrêté d'ouverture d'enquête publique et avis
Dossier soumis à consultation
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) Mosson à Montpellier
Extension du PAE "Via Europa" à Vendres
Création d'un carrefour giratoire de la RM5 au PR 8+371 à Pignan
Création d'une retenue collinaire pour l'irrigation du domaine de Mortiès sur la commune de St-Jean-de-Cuculles - Domaine de Mortiès
Avis et arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique
Rapport d'enquête
Extension des capacités de production du site de Frontignan - Société HEXIS
AVIS ET ARRETE D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE
DOSSIER SOUMIS A L'ENQUETE PUBLIQUE
Rapport du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral d'autorisation
Extension de la ZAC Balaruc
Opération de requalification et de réaménagement de la desserte et du stationnement du secteur Est de la station balnéaire de Carnon sur la commune...
Projet de renouvellement urbain d'intérêt régional (PRIR) "Les Cévennes" à Montpellier
Plan d'entretien et de gestion du bassin versant de la Boyne 2022-2027 Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Plan d'entretien et de gestion du bassin versant de la Boyne 2022-2027 - Communauté de communes du Clermontais
Bassin versant de l'Ensigaud 2023-2028
Captage de Vergne à Verreries de Moussans
Captage de Fagairolles à Castanet le Haut - Syndicat intercommunal Mare et Libron
Secteur de la Pointe de Mudaison à Mauguio
Création d'une zone d'activité à vocation économique la ZAC Lauze Est sur la commune de Saint-Jean-de-Védas
Extension du parc d'activités Massilia sur la commune de Marseillan
Création d'une unité de traitement de films agricoles usagés à Vendargues - Société PLASTICLEAN
Avis et Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique
Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale n°2023-10-DRCL-0539 du 24.10.23
Opération de restauration immobilière du centre-ville de Béziers
Ligne 5 du Tramway secteur avenue Georges Clemenceau à Montpellier
Ligne 5 Tramway Enquête parcellaire secteur nord-ouest
DP MECDU Frontignan, secteur ZIFMAR
Captage Fajau sur la commune de Cambon et Salvergues
ZAC "Les Jardins de Sérignan" Enquête parcellaire n°5
Extension du pôle digestif du CHU de Montpellier St Eloi
Extension du pôle digestif CHU Montpellier St Eloi
ZAC Pierresvives à Montpellier
Mise à 2x2 voies de la RD600 entre le giratoire de Frontignan-la Peyrade et l’A9
Projet d'aménagement du Rieumassel pour la protection contre les crues sur la commune de Grabels
Création d'une aire de stationnement sur la commune de Poussan
ZAC de Cabrières sur la commune de Corneilhan
Création d'une voie de liaison cyclable et aménagement publique sur la commune de Sérignan
Zac Sainte Anne à Portiragnes
ISDND Mas d'Arnaud sur la commune de SOUMONT
Protection du littoral du petit-travers à Carnon-Mauguio, sur les communes de Mauguio et de la grande-Motte par la communauté d'agglomération du Pa...
Travaux d'opérations de restauration immobilière (ORI) sur 8 immeubles situés dans le centre-ville de la commune de Lunel
CREATION SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE ROQUEBRUN
LIEN permettant au public de formuler ses observations
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
ZAC Le Solan à Saint Mathieu de Tréviers
ASA d'irrigation des rives du Vernazobre
ZAC Riquet à Montady et Colombiers
Création d'un système d'endiguement de protection contre les crues de la Mosson sur la commune de Juvignac
Création d'une voie verte - RM17e11 - Montferrier-sur-Lez
Renouvellement de concession des plages naturelles situées sur la commune de Sète
Captage Vieulesse sur la commune de Servian
ZAC Cannabe à Cournonterral
Ligne 5 du Tramway - parcellaire secteur Ouest
Extension d'une école maternelle sur la commune de Capestang
Bassin versant de Thau et de l'étang d'Ingril CAHM
Extension de la ligne 1 du tramway de Montpellier vers la gare de Montpellier Sud de France
Captages à Taussac-la-Billière
Captages de Mas Rolland et Fournols sur la commune de Montesquieu
Captage du Brasset sur la commune de Pézenas
Projet d'intérêt général (PIG) ligne nouvelle Montpellier Perpignan ( LNMP)
Captage Mas de Mare sur la commune de Brignac
captage de l'Aveyro sur la commune de Ceyras
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR et PDA)
BEZIERS SPR 2022
SAINT AUNES PDA 2022
Périmètre des Abord (PDA) de MAUGUIO 2023
PDA de Portiragnes 2024
PDA de LOUPIAN 2024
Montpellier - PDA Aqueduc de Saint-Clément-de-Rivière et du Château de Montferrier-sur-Lez 2025
Ligne 5 Tramway - enquête parcellaire secteur nord
ZAC Granouillère à Thézan-lès-Béziers
Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan Phase 1 Montpellier-Béziers
Puits et forage Roujals sur la commune de Ceyras
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté de communes les Avant-Monts
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté d'agglomération Hérault Médit...
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté d'agglomération Béziers Médit...
ZAC Port Marianne-République
Restauration du corridor écologique sur la commune de Sauvian
Captage de la Bartasse à Pézenas
ASA CANAL DE GIGNAC - Extension 2021
Construction d'une école maternelle sur la commune de Maraussan
0
Plan d'entretien des ripisylves et plan d'actions contre la dissémination des plantes invasives sur le territoire de la communauté communes Vallée...
Sous bassin Tarn - homologation 2021-2022
DIG Mise en oeuvre plans de gestion Bassin de l'Or sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de l'Or
DIG Mise en oeuvre Plans de gestion du Bassin de l'Or sur le territoire de la Communauté de Communes Grand Pic Saint Loup
DIG Mise en oeuvre plans de gestion Bassin de l'Or sur le territoire de Montpellier 3M
ZAC Les Jardins de Sérignan sur la commune de Sérignan
Bassin versant de Thau - programme 2020-2025
ZAC des Moulières - prolongement du boulevard urbain multimodal sur la commune de Sauvian
Captage du clocher sur la commune de Canet
Régularisation de servitude en eau potable sur la commune de Villeveyrac
ZAC multisite entre pech et canal du midi à Poilhes
Captages Beau Désert et Mendrerie 2009 à Avène
AMENAGEMENT D'UN PONT SUBMERSIBLE SUR LA SOULONDRES - Domaine de Montplaisir à LODEVE
DOSSIER DE DEMANDE 1ère partie
ZAC Sainte Anne à Portiragnes
Captages Pylônes et Sarrazienne
Suppression Passage à Niveau n° 288 à Agde
Captage Coustorgues Nord (Fraïsse-sur-Agout)
STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE DE PAULHAN
Dossier de demande
Station de pompage "La Bruyère" (Entre-Vignes)
PAEN des Verdisses, îlot prioritaire - Agde
ZAC Charles Martel (Villeneuve-lès-Maguelone)
Extension et Modernisation de la station de traitement des eaux usées de Lunel porté par Commune d eLunel
Avis et Arrêté préfectoral d'ouverture d'Enquête publique STEU Lunel 2021
CONSULTATION DOSSIER
Rapport et Conclusions commissaire-enquêtrice 23 mars 2021
Les Lavandières (Castries)
Captage Fontfrège à Ferrières-Poussarou
Captages Foun de Marc et Combes des Horts à Pardailhan
Captage Chabert, Triby, des Clauzes et d'Authèze à Ferrals Les Montagnes
Création d'une voie entrée ouest de Béziers
Mod DUP Ligne 5 du Tramway
ZAC de Balaruc (requalification et extension)
Dossier d'enquête et observations
RD612 Carrefour d'accès à Mireval
Opération de renouvellement urbain à Sauvian
ZAC entrée Est Rive Sud à Sète
Basse vallée de l'Hérault 2020-2025
ASA du canal de Gignac 2020
Dossier d'enquête
Tour d'Assas (Montpellier)
Bassin versant du Lez - Sète agglopôle Méditerranée
Bassin versant du Lez- CA pays de l'Or
Bassin versant du Lez - CC vallée Hérault
Bassin versant du Lez - CC grand pic saint loup
Bassin versant du Lez - Montpellier Méditérranée Métropole
Captage de Lacan à Faugères
Nouvel Article
..
PPG Bassins Versants Agout - SM du bassin de l'Agout
Travaux de restauretion immobilière ( avenue Gambetta - Béziers)
Groupe scolaire Pierres Vives à Montpellier
Contournement Ouest de Montpellier (COM)
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Médiathèque intercommunale à Balaruc-les-Bains
Restauration et Entretien du réseau des Verdisses
Captage Redonel (St-Gély-du-Fesc)
Les Lavandières (Castries)
ZAC La Pinède (Lézignan-la-Cèbe)
Captage de Navacelles (SIVOM du Larzac)
ZAC les Conques sur la commune de Lansargues
Port de Plaisance de Frontignan
Captage de Bouquelaure Nord (des Rives)
Lotissement communal Les Cagnes (CAPESTANG)
Captage Gandials, Martin et Rocozels à ceilhes et Rocozels
Aire de Grands Passages gens du voyage - St-Jean-de-Védas
Entretien des fleuves Orb et Libron
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Communauté de Communes Les Avant-Monts
Communauté de Communes Grand Orb
Communauté de Communes La Domitienne
Communauté de Communes du Minervois au Caroux
Communauté de Communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut Languedoc
Communauté de Communes Sud-Hérault
Concession DPM en dehors des ports et aménagement front de mer La Grande-Motte
Captages du Fontfrèche et des Prés-Hauts (PREMIAN)
ZAC "Les Jardins de Sérignan"
Basse Vallée de la Mosson
Dossier d'enquête publique et observations
Structuce d'Accompagnement vers la Sortie (Montpellier)
Requalification du Centre Ville de Béziers (5 immeubles)
Dossier modernisation station de traitement des eaux usées MAERA à LATTES-Montpellier Méditerranée Métropole
Avis et Arrêté préfectoral d'ouverture enquête publique Maera
Dossier d'enquête publique
Avis et Arrêté préfectoral de prolongation d'enquête publique Maera
Rapport et conclusions motivées de la commission d'enquête MAERA
Enquête publique parcellaire (BOUJAN-SUR-LIBRON)
Captage du Puech du Pont (Hérépian)
Opération d'aménagement site "Latelec" (LE-CRES)
Dossier d'enquête
Observations
Déviation RN113 au droit de Lunel et Lunel-Viel
Protection et mise en valeur du Lido de Frontignan Tranche 2
COMMUNE DE LACOSTE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETE
Champ captant du Fesquet (Cazilhac)
Captage La Crouzette à Castelnau-le-Lez
Avis Enquête Publique ZAC du Pradas
BRL Aqua Domitia T3
RESTAURATION DU COURS D'EAU LE SALAISON - MAUGUIO
ZAC Les Portes de l'Aéroport à Mauguio
Parc Montcalm "Protection innondations Lantissargues" à Montpellier
Avenue de la plage à Vias
Recalibrage de la RD 24
Concession plages 2019-2028 Villeneuve-les-Maguelone
Restauration et entretien du fleuve Hérault et de la Lergue
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Communauté de Communes Vallée de l'Hérault
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
Communauté de Communes du Clermontais
Communauté de Communes Grand Pic Saint Loup
PROJET D'INTERET GENERAL (PIG) LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER PERPIGNAN (LNMP)
Arrêté préfectoral qualifiant de projet d'intérêt général (PIG) la ligne nouvelle Montpellier - Perpignan
Captages Vergne et Julio Bas (Saint-Vincent-d'Olargues)
ZAC Font de Mauguio à Mauguio
Les Boutiques de Thau (SETE)
Restauration écologique Bénovie à Boisseron
ASA
ASA d'irrigation d'ADISSAN
Réaménagement du Seuil de Roquebrun
Dossier d'enquête
RD908 - Tronçon passage à niveau - Le Poujol sur Orb
RD28 Section Coussergues-Bessan
Captage les Horts Est et Ouest (Lunel-Viel)
Dossier d'enquête et observations
Rapport
Plan d'eau et de loisirs et de défense contre les inondations à Baillargues
Dossier
Sète - Quartier Révolution et Quartier Haut du centre-ville
ZAC des Clauzets (Colombiers)
Création d'un parking à Pomérols
Projet "Linkcity" à Fabrègues
Dossier d'enquête
Domaine Public Maritime à Sérignan
Dossier d'enquête
SAGE de la Nappe Astienne
Dossier d'enquête
Observations
RAPPORT
NISSAN-LEZ-ENSERUNE - ZAC Enjlabert
PHOTOVOLTAIQUE
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE A GRAISSESSAC
PARCS PHOTOVOLTAIQUES "La Valmale II" et "La Valmale III" à BESSAN
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE A OLONZAC
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - MONTARNAUD
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE au lieu-dit "Les prés de Saint-Martin" sur FRONTIGNAN-LA PEYRADE
PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL sur les communes de CORNEILHAN et LIGNAN SUR ORB
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - SAINT THIBERY
CREATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - LAS CAOUMELLAS - SOUMONT ET LE BOSC
CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE - Le CAUSSE- LEZIGNAN-LA-CEBE
Centrale photovoltaïque "Thézan Solar 2" à Thézan-Les-Béziers
PARC PHOTOVOLTAIQUE DE CAZOULS-LES-BEZIERS
Domaine Public Maritime Le Barrou à Sète
AFUA Les Jardins de Sérignan - Remembrement séquences 8 et 9
Captages de Vauguières (Mauguio)
Dossier d'enquête publique et observations
Rapport du commissaire enquêteur
ZAC Port Marianne-République - Montpellier
Plan d'Exposition aux Bruits (PEB) - aérodrome Montpellier-Candillargues
Dossier d'enquête
BP France SAS / GDH SNC Canalisation et poste de déchargement hydrocarbures
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
BRL Maillon biterrois T2 Haut Service
Boujan-sur-Libron - Réserve foncière Secteur UD
Barrage du lac des Garrigues (Montpellier)
Dossier d'enquête
Observations
SAGE Orb Libron
Dossier d'enquête
Observations
CABM - ZAC de Bellegarde à Sérignan - enquête parcellaire
Station de traitement des eaux usées (STEP) des Eaux Blanches à Sète
Dossier d'enquête et observations du public
Port Sète-frontignan Digue d'enclôture darse Zifmar
Dossier d'enquête publique
RD 11 entre Montady et Capestang
Lido SETE-MARSEILLAN - Atténuateur de houle
Dossier d'enquête publique
RD6110-RD610 entre Sommières (Gard) et Boisseron (Hérault)
"La Fabrique" à Fabrègues
Avis AE
Dossier d'enquête
RD5 entre Montbazin et le carrefour avec la RD2
Dossier d'enquête publique
CAHM - Forage du Moulin à Saint-Pons-de-Mauchiens
SAGE Thau Ingril
Consultez le dossier d'enquête publique
Noue pluviale de la Laune (LUNEL)
Consultez le dossier d'enquête publique
SAINT-ETIENNE-ESTRECHOUX - DIG Clédou
Carrefour entre RD15-RD33 sur Coulobres et Espondeilhan
SI Béziers la Mer Muret anti-inondations
AFUA remembrement séquences 3, 4 et 7
RD 613 aménagement de sécurité entre les PR 52.4 et PR 56.7 "section de voie conchylicole" sur Loupian
PRU Quartier Cévennes Petit Bard Pergola 2ème Phase à Montpellier
Concession plages 2018-2029 La Grande-Motte
Dossier d'enquête
Observations
BRL Aqua Domitia Servitudes Maillon Nord T2
Opération de requalification et de réaménagement de la desserte et du stationnement du secteur Est de la station balnéaire de Carnon sur la commune de Mauguio
Télécharger avis d'ouverture d'enquête
PDF - 0,08 Mb - 29/06/2023
Télécharger rapport commissaire enquêteur
PDF - 13,20 Mb - 25/08/2023
Télécharger avis et conclusion sur la DUP
PDF - 0,94 Mb - 25/08/2023
Télécharger avis et conclusion sur la parcellaire
PDF - 1,17 Mb - 25/08/2023
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