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ICPE - Divers
Mise à jour le 08/06/2020
> Arrêté préfectoral par lequel il est donné acte à la société AREVA de sa déclaration d'arrêt définitif partiel de travaux miniers sur le site du BOSC - format : PDF
- 0,18 Mb
> Tableau agrément huiles usagées - format : PDF
- 0,05 Mb
A lire dans cette rubrique
- Tableaux de recensement des entreprises agréées de collecte et d'élimination des huiles usagées
- Avis de l'ADEME sur le procédé de gazéification des déchets
- Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
- Plan de gestion et recyclage des déchets du bâtiment et des travaux publics
- Tableaux de recensement des entreprises agréées de collecte et d'élimination des pneus usagés
- Tableau de recensement des Installations de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) autorisées
- Destruction des véhicules et liste des démolisseurs agréés