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ENQUETES PUBLIQUES
Sous bassin Tarn - homologation 2021-2022

ENQUETES PUBLIQUES

Plan d'entretien et de gestion du bassin versant de la Boyne 2022-2027 Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Plan d'entretien et de gestion du bassin versant de la Boyne 2022-2027 - Communauté de communes du Clermontais
Bassin versant de l'Ensigaud 2023-2028
Captage de Vergne à Verreries de Moussans
Captage de Fagairolles à Castanet le Haut - Syndicat intercommunal Mare et Libron
Secteur de la Pointe de Mudaison à Mauguio
Création d'une zone d'activité à vocation économique la ZAC Lauze Est sur la commune de Saint-Jean-de-Védas
Extension du parc d'activités Massilia sur la commune de Marseillan

Avis et Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Dossier soumis à l'enquête publique

Opération de restauration immobilière du centre-ville de Béziers
Ligne 5 du Tramway secteur avenue Georges Clemenceau à Montpellier
Ligne 5 Tramway Enquête parcellaire secteur nord-ouest
DP MECDU Frontignan, secteur ZIFMAR
Captage Fajau sur la commune de Cambon et Salvergues
ZAC "Les Jardins de Sérignan" Enquête parcellaire n°5
Extension du pôle digestif du CHU de Montpellier St Eloi
Extension du pôle digestif CHU Montpellier St Eloi
ZAC Pierresvives à Montpellier
Mise à 2x2 voies de la RD600 entre le giratoire de Frontignan-la Peyrade et l’A9
Projet d'aménagement du Rieumassel pour la protection contre les crues sur la commune de Grabels
Création d'une aire de stationnement sur la commune de Poussan
ZAC de Cabrières sur la commune de Corneilhan
Création d'une voie de liaison cyclable et aménagement publique sur la commune de Sérignan
Zac Sainte Anne à Portiragnes
ISDND Mas d'Arnaud sur la commune de SOUMONT
Protection du littoral du petit-travers à Carnon-Mauguio, sur les communes de Mauguio et de la grande-Motte par la communauté d'agglomération du Pa...
Travaux d'opérations de restauration immobilière (ORI) sur 8 immeubles situés dans le centre-ville de la commune de Lunel

LIEN permettant au public de formuler ses observations
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

ZAC Le Solan à Saint Mathieu de Tréviers
ASA d'irrigation des rives du Vernazobre
ZAC Riquet à Montady et Colombiers
Création d'un système d'endiguement de protection contre les crues de la Mosson sur la commune de Juvignac
Création d'une voie verte - RM17e11 - Montferrier-sur-Lez
Renouvellement de concession des plages naturelles situées sur la commune de Sète
Captage Vieulesse sur la commune de Servian
ZAC Cannabe à Cournonterral
Ligne 5 du Tramway - parcellaire secteur Ouest
Extension d'une école maternelle sur la commune de Capestang
Bassin versant de Thau et de l'étang d'Ingril CAHM
Extension de la ligne 1 du tramway de Montpellier vers la gare de Montpellier Sud de France
Captages à Taussac-la-Billière
Captages de Mas Rolland et Fournols sur la commune de Montesquieu
Captage du Brasset sur la commune de Pézenas
Projet d'intérêt général (PIG) ligne nouvelle Montpellier Perpignan ( LNMP)
Captage Mas de Mare sur la commune de Brignac
captage de l'Aveyro sur la commune de Ceyras

BEZIERS SPR 2022
SAINT AUNES PDA 2022
Périmètre des Abord (PDA) de MAUGUIO 2023

Ligne 5 Tramway - enquête parcellaire secteur nord
ZAC Granouillère à Thézan-lès-Béziers
Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan Phase 1 Montpellier-Béziers
Puits et forage Roujals sur la commune de Ceyras
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté de communes les Avant-Monts
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté d'agglomération Hérault Médit...
Programme pluriannuel de gestion des bassins versants de la Thongue et de la Peyne sur le territoire de la communauté d'agglomération Béziers Médit...
ZAC Port Marianne-République
Restauration du corridor écologique sur la commune de Sauvian
Captage de la Bartasse à Pézenas
ASA CANAL DE GIGNAC - Extension 2021

0

Plan d'entretien des ripisylves et plan d'actions contre la dissémination des plantes invasives sur le territoire de la communauté communes Vallée...
Sous bassin Tarn - homologation 2021-2022
DIG Mise en oeuvre plans de gestion Bassin de l'Or sur le territoire du Syndicat Mixte du Bassin de l'Or
DIG Mise en oeuvre Plans de gestion du Bassin de l'Or sur le territoire de la Communauté de Communes Grand Pic Saint Loup
DIG Mise en oeuvre plans de gestion Bassin de l'Or sur le territoire de Montpellier 3M
ZAC Les Jardins de Sérignan sur la commune de Sérignan
Bassin versant de Thau - programme 2020-2025
ZAC des Moulières - prolongement du boulevard urbain multimodal sur la commune de Sauvian
Captage du clocher sur la commune de Canet
Régularisation de servitude en eau potable sur la commune de Villeveyrac
ZAC multisite entre pech et canal du midi à Poilhes
Captages Beau Désert et Mendrerie 2009 à Avène

DOSSIER DE DEMANDE 1ère partie

ZAC Sainte Anne à Portiragnes
Captages Pylônes et Sarrazienne
Suppression Passage à Niveau n° 288 à Agde
Captage Coustorgues Nord (Fraïsse-sur-Agout)

Dossier de demande

Station de pompage "La Bruyère" (Entre-Vignes)
PAEN des Verdisses, îlot prioritaire - Agde
ZAC Charles Martel (Villeneuve-lès-Maguelone)

Avis et Arrêté préfectoral d'ouverture d'Enquête publique STEU Lunel 2021
CONSULTATION DOSSIER
Rapport et Conclusions commissaire-enquêtrice 23 mars 2021

Les Lavandières (Castries)
Captage Fontfrège à Ferrières-Poussarou
Captages Foun de Marc et Combes des Horts à Pardailhan
Captage Chabert, Triby, des Clauzes et d'Authèze à Ferrals Les Montagnes
Création d'une voie entrée ouest de Béziers
Mod DUP Ligne 5 du Tramway

Dossier d'enquête et observations

RD612 Carrefour d'accès à Mireval
Opération de renouvellement urbain à Sauvian
ZAC entrée Est Rive Sud à Sète
Basse vallée de l'Hérault 2020-2025

Dossier d'enquête

Tour d'Assas (Montpellier)
Bassin versant du Lez - Sète agglopôle Méditerranée
Bassin versant du Lez- CA pays de l'Or
Bassin versant du Lez - CC vallée Hérault
Bassin versant du Lez - CC grand pic saint loup
Bassin versant du Lez - Montpellier Méditérranée Métropole

Nouvel Article

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PPG Bassins Versants Agout - SM du bassin de l'Agout
Travaux de restauretion immobilière ( avenue Gambetta - Béziers)
Groupe scolaire Pierres Vives à Montpellier

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Médiathèque intercommunale à Balaruc-les-Bains
Restauration et Entretien du réseau des Verdisses
Captage Redonel (St-Gély-du-Fesc)
Les Lavandières (Castries)
ZAC La Pinède (Lézignan-la-Cèbe)
Captage de Navacelles (SIVOM du Larzac)
ZAC les Conques sur la commune de Lansargues
Port de Plaisance de Frontignan
Captage de Bouquelaure Nord (des Rives)
Lotissement communal Les Cagnes (CAPESTANG)
Captage Gandials, Martin et Rocozels à ceilhes et Rocozels
Aire de Grands Passages gens du voyage - St-Jean-de-Védas

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Communauté de Communes Les Avant-Monts
Communauté de Communes Grand Orb
Communauté de Communes La Domitienne
Communauté de Communes du Minervois au Caroux
Communauté de Communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut Languedoc
Communauté de Communes Sud-Hérault

Concession DPM en dehors des ports et aménagement front de mer La Grande-Motte
Captages du Fontfrèche et des Prés-Hauts (PREMIAN)
ZAC "Les Jardins de Sérignan"

Dossier d'enquête publique et observations

Structuce d'Accompagnement vers la Sortie (Montpellier)
Requalification du Centre Ville de Béziers (5 immeubles)

Avis et Arrêté préfectoral d'ouverture enquête publique Maera
Dossier d'enquête publique
Avis et Arrêté préfectoral de prolongation d'enquête publique Maera
Rapport et conclusions motivées de la commission d'enquête MAERA

Enquête publique parcellaire (BOUJAN-SUR-LIBRON)
Captage du Puech du Pont (Hérépian)

Dossier d'enquête
Observations

Déviation RN113 au droit de Lunel et Lunel-Viel
Protection et mise en valeur du Lido de Frontignan Tranche 2
COMMUNE DE LACOSTE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETE
Champ captant du Fesquet (Cazilhac)
Captage La Crouzette à Castelnau-le-Lez
Avis Enquête Publique ZAC du Pradas
BRL Aqua Domitia T3
RESTAURATION DU COURS D'EAU LE SALAISON - MAUGUIO
ZAC Les Portes de l'Aéroport à Mauguio
Parc Montcalm "Protection innondations Lantissargues" à Montpellier
Avenue de la plage à Vias
Recalibrage de la RD 24
Concession plages 2019-2028 Villeneuve-les-Maguelone

Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Communauté de Communes Vallée de l'Hérault
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
Communauté de Communes du Clermontais
Communauté de Communes Grand Pic Saint Loup

Arrêté préfectoral qualifiant de projet d'intérêt général (PIG) la ligne nouvelle Montpellier - Perpignan

Captages Vergne et Julio Bas (Saint-Vincent-d'Olargues)
ZAC Font de Mauguio à Mauguio
Les Boutiques de Thau (SETE)
Restauration écologique Bénovie à Boisseron

ASA d'irrigation d'ADISSAN

Dossier d'enquête

RD908 - Tronçon passage à niveau - Le Poujol sur Orb
RD28 Section Coussergues-Bessan

Dossier d'enquête et observations
Rapport

Dossier

Sète - Quartier Révolution et Quartier Haut du centre-ville
ZAC des Clauzets (Colombiers)
Création d'un parking à Pomérols

Dossier d'enquête

Dossier d'enquête

Dossier d'enquête
Observations
RAPPORT

NISSAN-LEZ-ENSERUNE - ZAC Enjlabert

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE A GRAISSESSAC
PARCS PHOTOVOLTAIQUES "La Valmale II" et "La Valmale III" à BESSAN
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE A OLONZAC
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - MONTARNAUD
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE au lieu-dit "Les prés de Saint-Martin" sur FRONTIGNAN-LA PEYRADE
PARC PHOTOVOLTAIQUE AU SOL sur les communes de CORNEILHAN et LIGNAN SUR ORB
CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - SAINT THIBERY
CREATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - LAS CAOUMELLAS - SOUMONT ET LE BOSC
CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE - Le CAUSSE- LEZIGNAN-LA-CEBE
Centrale photovoltaïque "Thézan Solar 2" à Thézan-Les-Béziers

Domaine Public Maritime Le Barrou à Sète
AFUA Les Jardins de Sérignan - Remembrement séquences 8 et 9

Dossier d'enquête publique et observations
Rapport du commissaire enquêteur

ZAC Port Marianne-République - Montpellier

Dossier d'enquête

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

BRL Maillon biterrois T2 Haut Service
Boujan-sur-Libron - Réserve foncière Secteur UD

Dossier d'enquête
Observations

Dossier d'enquête
Observations

CABM - ZAC de Bellegarde à Sérignan - enquête parcellaire

Dossier d'enquête et observations du public

Dossier d'enquête publique

RD 11 entre Montady et Capestang

Dossier d'enquête publique

RD6110-RD610 entre Sommières (Gard) et Boisseron (Hérault)

Avis AE
Dossier d'enquête

Dossier d'enquête publique

CAHM - Forage du Moulin à Saint-Pons-de-Mauchiens

Consultez le dossier d'enquête publique

Consultez le dossier d'enquête publique

SAINT-ETIENNE-ESTRECHOUX - DIG Clédou
Carrefour entre RD15-RD33 sur Coulobres et Espondeilhan
SI Béziers la Mer Muret anti-inondations
AFUA remembrement séquences 3, 4 et 7
RD 613 aménagement de sécurité entre les PR 52.4 et PR 56.7 "section de voie conchylicole" sur Loupian
PRU Quartier Cévennes Petit Bard Pergola 2ème Phase à Montpellier

Dossier d'enquête
Observations

BRL Aqua Domitia Servitudes Maillon Nord T2

Sous bassin Tarn - homologation 2021-2022

Télécharger Arrêté du 09-07-2021 PDF - 8,81 Mb - 28/07/2021

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